Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Archives nationales. le sources de l'histoire du cheval dans les archives publique françaises.

  GALLAND, Bruno (sous la dir. de), 1993

• Archives nationales. Sceaux des chartes de l'abbaye de la Noë conservées à la Bibliothèque nationale (XIIe-XIIIe siècles). Inventaire.

  DALAS, Martine, 1993

• Répertoire numérique de la série Y : Châtelet de Paris. Tome Ier : les chambres, Y, 1 à 10718 et 18603 à 18800.

  GERBAUD, Henri, 1993

• Archives nationales. Papiers Georges Bidault, 457 1P : inventaire.

  IRIGOIN, Janine

• Archives nationales. Inventaire du Trésor des Chartes et de la Chambre des comptes de Paris à l'époque moderne.

  CAVILLON, Céline, 1994

• Archives nationales. inventaire des travaux sur cours d'eau, F2 1 901 à 962. Équipement hydraulique de la France préindustrielle (1802-1825)

  GIRAUD, Sylvie, 1993

• Archives nationales. Inventaire des articles O2 1 à 149 : Maison de l'Empereur Grands officiers de la Couronne (An VIII-1815).

  GOTTERI, Nicole, 1993

• Archives nationales. Inventaire analytique de la sous-série D XXIX bis : Comité des recherches de l'Assemblée nationale (1789-1791).

  CAILLET, Pierre, 1993

• Archives nationales. Inventaire analytique de la série Colonies A : arrêts déclarations, édit et ordonnances concernant les colonies (1666-1779).

  KRAKOVITCH, Odile, 1993

• Archive nationales. Guide du lecteur. [6e édition]

  ERMISSE, Gérard, 1993

• Archives nationales. Guide des recherches aux Archives nationales : les étrangers en France (XVIe-1789).

  DUBOST, Jean-François, 1993

• Archives nationales. Cabinet de Napoléon Ier et Secrétairerie d'État impériale : pièces ministérielles, an VIII-1815, inventaire des articles AF IV 1287 à 1589.

  Anonyme, 1994

• Archives nationales. La Troisième République et la mémoire du coup d'État de Louis-Napoléon Bonaparte, la loi de réparation nationale du 30 juillet 1881 en faveur des victimes du 2 décembre 1851 et des victimes de la loi de sûreté nationale du 27 février 1858 : F 15 3964 à 4223.

  DEVOS, Denise, 1992

• Archives nationales. Secrétairerie d'État impériale, rapports du ministre de la Guerre (an VIII-1814) : inventaire des articles AF IV 1090 à 1173.

  GOTTERI, Nicole, 1992

• Archives nationales. Les pays de la Loire moyenne dans le Trésor des chartes (Berry, Blésois, Chartrain, Orléanais, Touraine, 1350-1502), (Archives nationales, JJ 80-235)

  CHEVALIER, Bernard, 1993

• Archives nationales. Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris (1668-1787) : inventaire analytique des articles Y 9498 et 9499.

  BIMBENET-PRIVAT, Michèle

• Archives nationales. Minutier central des notaires de Paris : minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique.

  BÉCHU, Claire, 1993

• Archives nationales. Fonds Émile Corra, archives positivistes, 17 AS. Inventaire.

  RAYNAUD, Manon, 1992

• Archives nationales. Correspondance de la division criminelle du Ministère de la justice, dossier banaux. 1re série (1890-1940) : répertoire numérique détaillé des articles BB 18 (6001-6870).

  LE MOÊL, Geneviève, 1993

• Archives nationales. Comité des recherches de l'Assemblée nationale (1789-1791) : inventaire analytique de la sous-série D XXXIX bis.

  Anonyme, 1993

• Archives nationales. Administration des tontines et caisse Lafarge (1791-XIXe siècle). Répertoire numérique des articles F 22* 685 à F 22 1037.

  KRAKOVITCH, Odile (sous la dir. de), 1992

• Les archives du monde. [Premier Empire].

  DONATO, Maria-Pia, 2020

• Les ressources des Archives nationales et autres archives centrales relatives au département des Pyrénées-Atlantiques.

  PAPY, Michel, 1979

• Archives nationales. Papiers Lyautey, 475 AP : répertoire numérique.

  HILDESHEIMER, Françoise, 1990

• Archives nationales. Innovations techniques dans la Marine (1641-1817) : mémoires et projets reçus par le département de la Marine (Marine G. 86 à 119), inventaire analytique.

  HENRAT, Philippe, 1990