Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Légalité et intégrité de la loi : le rôle des Archives nationales. Introduction à la série A des Archives nationales.

  ROUGE-DUCOS, Isabelle, 2013

• La mise en archives du trésor des chartes (XIIIe-XIXe siècle). [Thèse].

  POTIN, Yann, 2007

• Les instruments de recherche du minutier central des notaires de Paris. Quatre-vingts ans de travaux.

  MOSSER, Françoise, 2008

• Éphémère de la fête, pérennité des archives : le fonds de la censure théâtrale.

  KRAKOVITCH, Odile, 1998

• Bulles et brefs des papes et cardinaux de la Renaissance et de l'époque moderne conservés aux Archives nationales, inventaire des articles L 319 à 357 et 367 à 370 (collection du Bullaire).

  CLOULAS, Ivan, 1998

• Les impressions de la Convention nationale (1792-a, IV) : inventaire analytique des articles AD XVIIIc 208-357. [Archives nationales].

  KRAKOVITCH, Odile, 1997

• Le Comité des décrets, procès-verbaux et archives, mise en perspective d'un savoir administratif (1789-1795). [Thèse].

  SIN BLIMA-BARRU, Martine, 2013

• L'accès aux archives publiques en France. Le droit et la pratique vus par les archivistes depuis 1979. [Thèse].

  RANQUET, Marie, 2016

• Inventaire sommaire de la série Q (Fonds du domaine) relative aux arrondissement d'Autun et de Charolles aux archives nationales. [Saône-et-Loire].

  DEVILLARD, Philippe, 1979

• Les Archives nationales au XIXe siècle : établissement administratif ou scientifique ?

  HILDESHEIMER, Françoise, 1997

• Provins et sa région aux Archives nationales : série E, Conseil du Roi (1593-1790). [Seine-et-Marne].

  GUEROUT, Jean, 1996

• Un gisement documentaire méconnu : la bibliothèque du Centre historique des Archives nationales.

  BERCHE, Claire, 1997

• Archives nationales. État sommaire des archives d'entreprise conservées aux Archives nationales (série AQ, tome 3 (120 AQ-215 AQ), index des tomes 1 à 3.

  HILDESHEIMER, Françoise, 1996

• Archives nationales. Documents du minutier central des notaires de Paris, inventaires après décès.

  GREFFE, Florence, 1997

• Archives nationales. Bâtiments des archives nationales (XIXe siècles).

  DIGNAC, Véronique, 1997

• Archives nationales. Les archives du Directoire exécutif, inventaire des articles AF III, 1 à 51 J : matériaux des procès-verbaux, secrétariat général, justice, conspiration de Babeuf et coup d'État du 18 fructidor; police et émigration, papiers des régiments émigré des hussards de Choiseuil et des chasseurs de Löwenstein.

  CHEYNET, P.-D., 1996

• Archives nationales. Archives de la Présidence de la République. V République, Georges Pompidou (19 juin 1969-2 avril 1974).

  BULAT, S., 1996

• Archives nationales. Archives d'architecture, état des fonds, XIXe-XXe siècles.

  GAUBERT, S., 1996

• Contrôle de la presse étrangère : dossiers des journaux introduits en France (1850-1887).

  CAMARI, Patrick, 1995

• Archives nationales. Pour une histoire de l'École normale supérieure : sources d'archives (1794-1993).

  HUMMEL, Pascal, 1995

• Archives nationales. Papiers René Pleven, 560 AP : inventaire.

  CALLU, Agnès, 1995

• Archives nationales. Inventaire des articles F 18, 265 à 293, 552 à 555, 566 à 571 et 2345 : contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Second Empire (1852-1870).

  LAHARIE, Patrick, 1995

• Archives nationales. Les archives personnelles des scientifiques.

  CHARMASSON, T., 1995

• Sources et instruments de recherche pour l'histoire religieuse aux Archives nationales : section moderne.

  GASTALDI, Nadine, 1994

• Sources et instruments de recherche pour l'histoire religieuse aux Archives Nationale, section ancienne.

  BRUNEL, Ghislain, 1994