Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Archives départementales de l'Ariège. Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale (1800-1940).

  MAGE, Antoine, 1991 [1993]

• Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence. Répertoire numérique de la série M : administration générale et économique du département de 1809 à 1940.

  LACROIX, Jean-Bernard, 1992 [1993]

• Archives départementales de l'Ain. Répertoire numérique de la série B : la justice dans l'Ain sous l'Ancien Régime. [2 volumes].

  CATTIN, Paul, 1993

• Construire les archives du temps des Foix-Béarn à celui des rois de Navarre. Pratiques de l’écrit et enjeux de pouvoir (XV-XVIIème siècle).

  ADOT, Alvaro, 2017

• Inventaire des papiers des confréries ardennaises produits en exécution de l'arrêt du Parlement de Metz en date du 10 mai 1763 et conservés aux Archives départementales de la Moselle.

  MIART, Jacques, 1992

• Archives départementales de l'Oise. Archives hospitalières, Clermont (Oise). Répertoire numérique des archives antérieures à 1790 du Centre hospitalier de Clermont.

  GUT, Christian, 1991

• Archives départementales du Vaucluse. Inventaire 36 J 1-566 et 2 E 13/1-168 : Archives Galéan de Gadagne.

  HOLLARD, Claude-France, 1992

• Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire numérique de la série O : administration et comptabilité communale (1800-1940).

  BERCHE, Claire (sous la dir. de), 1993

• Archives départementales du Tarn. Compoix et cadastres du Tarn (XIVe-XIXe siècles), étude et catalogue, accompagné d'un tableau des anciennes mesures agraires.

  CAZENOVE, Françoise de, 1992

• Archives départementales de la Seine-Maritime. Répertoire numérique détaillé de la série M : administration général et économique du département (1800-1940). tome I : sous-série 1 M-5 M : Tome III, Index.

  Anonyme, 1992

• Archives départementales de la Seine-Maritime. Répertoire de la sous-série 4 E (état civil). [2 volumes].

  Anonyme, 1992

• Archives départementales de la Sarthe. Images d'archives : guide de l'iconothèque du département de la Sarthe.

  MIROUSE, Florence, 1992

• Archives départementales de Saint-Pierre-et-Miquelon. Guide des sources de l'histoire de Saint-Pierre et Miquelon. Tome II : archives publiques de métropole et de l'étranger, archives privées.

  HÉLEINE, Richard, 1991

• Archives départementales du Rhône. Sous-série 3 E : archives notariales. Première partie : notaires de Lyon, tome I.

  CUER, Georges, 1992

• Archives départementale des Pyrénées-Orientales. Répertoire numérique, sous-série 3 E : archives notariales (3 E 41 à 3 E 60)

  CAUCANAS, Sylvie, 1992

• Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : documents entrés par voie extraordinaire. Fascicule 3 (1 J 916-1 J 1790 : 1264-XXe siècle).

  SANDOVAL, Christian, 1992

• Archives départementales de la Nièvre. Répertoire numérique de la sous-série 3 E, archives notariales (3 E 1 à 3 E 35).

  BOUJQUINET-LECOT, Jacqueline, 1992

• Archives départementales de la Moselle. Catalogue des sceaux : sceaux pendant, sceaux plaqués du haut Moyen Âge. Tome III : sceaux ecclésiastiques.

  CAHEN, Gilbert, 1992

• Archives départementales du Morbihan. Répertoire des archives de dépôt d'étalons d'Hennebont.

  DAVID, Anne-Françoise, 1992

• Archives départementales de la Mayenne. Répertoire numérique de la série Y : établissements pénitentiaires (1800-1940).

  MORNE, Pascale, 1992

• Archives départementales de la Mayenne. Répertoire numérique du fonds 234 J : société ardoisière de l'Anjou, exploitation de Renazé.

  LAS, Isabelle, 1992

• Archives départementales du Lot. Répertoire numérique détaillé de la sous-série J (J 1-1000) : entrées par voie extraordinaires.

  PATAKI, Tibor, 1992

• Archives départementales du Lot. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation laïque et droits joints (1693-1790).

  SALGUES, Maurice, 1992

• Archives départementales de Loire-Atlantiques. Répertoire numérique détaille de la série L : période révolutionnaire (1790-an VIII, tome II (suite et fin).

  CARAES, Jean-François, 1992

• Archives départementales de Loire-Atlantique. Inventaire sommaire de la série B : articles B 1953-B 2447 : cours et juridictions d'Ancien Régime. Tome II : Chambre des comptes de Bretagne. [Reproduction de l'édition de 1929].

  MAîTRE, Léon, 1991