Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Pyrénées-Orientales. Archives départementales. Répertoire détaillé de la série U : Justice (1800-1940).

  PEYRE, André, 1995

• Pyrénées-Atlantiques. Archives départementales. Répertoire numérique détaillé des sous-séries 38 J (fonds Vivier), 47 J (fonds Vivié), 54 J (fonds de la corporation des parts-prenants de la fontaine salée de Salies-de-Bérn), 80 J (fonds Haramburu), 81 J (fonds de Cloulomme-Labarthe).

  PONTOIS, Xavier, 1995

• Orne. Archives départementales. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 34 J : château de Carrouges, chartrier et papiers de la famille Le Veneur (1394-1925).

  BERGÈS, Louis, 1995

• Nord. Archives départementales. Tables générales de l'<i>Inventaire des sceaux de Flandre</i> de Germain Demay.

  PIETRESSON de SAINT-AUBIN, Pierre, 1995

• Nièvre, Archives départementales. Répertoire numérique de la sous-série 3 E. Tome 2, 3 E 36 à 3 E 65 (Archives notariales)

  CHAGNY-SÈVE, Anne-Marie (sous la dir. de), 1994

• Nièvre, Archives départementales. Guide des sources de l'état-civil (1524-1902).

  BEL, Rémy, 1995

• Maine-et-Loire. Archives départementales. Répertoire numérique détaillé du fonds des architectes François, Villers et Dainville : architecture angevine (XIXe siècle). Une famille, trois signatures.

  LHOMME, Robert, 1995

• Maine-et-Loire. Archives départementales. Inventaire des archives anciennes de l'Hôpital Saint-Jean d'Angers. {Réimpression 1995].

  PORT, Célestin

• Lot-et-Garonne. Archives départementales. Répertoire numérique de la série V : cultes (1800-1905).

  BURIAS, Jean, 1994

• Lot, Archives départementales. Répertoire numérique de la série O : administration et comptabilité communale (an VII-1940).

  SALGUES, Maurice, 1994

• Loire. Archives départementales. Répertoire numérique de la sous-série 3 E et 4 E : registres paroissiaux et d'état-civil.

  BARAU, Denys, 1994

• Loire. Archives départementales. Répertoire numérique de la série Y : établissements pénitentiaires (1800-1940).

  BARAU, Denys, 1993

• Isère. Archives départementales. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 81 J : fonds Jacques Simonnet.

  COLON, David, 1995

• Haut-Rhin. Archives départementales. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 C : fonds de la Régence autrichienne d'Ensisheim (XIIIe sicèle-1638).

  ROUX, Lucie, 1995

• Haute-Vienne, Archives départementales. Répertoire numérique détaillé de la série S : travaux publics et transports en Haute-Vienne (1800-1940)

  DENARDOU, Marie-Jeanne, 1995

• Haute-Savoie. Archives départementales. État sommaire de la série 5 A et des archives savoyardes de Turin : archives du duché de Savoie.

  DETREZ, Gérard, 1995

• Haute-Loire. Archives départementales. Répertoire numérique détaillé des sous-séries 23 et 24 J : archives LAnglade du Chayla et familles apparentées.

  SOULINGEAS, Yves, 1995

• Haute-Corse. Archives départementales. Répertoire numérique de la série Y : établissements pénitentiaires.

  NUNEZ, Juliette, 1995

• Gironde. Archives départementales. Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement (1791-1940).

  GERBY, Jean, 1994

• Essonne. Archives départementales. Répertoire numérique des publications périodiques : journaux et revues

  MICHAUD, Claudine, 1994

• Drôme. Archives départementales. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 23 J : fonds de la famille Deloche.

  NATHAN-TILLOY, Michèle, 1993

• Drôme, Archives départementales. Registres paroissiaux et d'état civil : guide du chercheur.

  BROCHIER, André, 1995

• Doubs, Archives départementales. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B, Parlement de Dole.

  COURTIEU, Jean, 1994

• Deux-Sèvres. Archives départementales. Répertoire numérique de la série D : administration communale (1800-1940).

  BJAI, Maurice, 1995

• Côte-d'Or. Archives départementales. Répertoire détaillé de la sous-série 34 J : fonds Foisset.

  LEMPS, Michel de, 1995