Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Archives départementales de la Haute-Savoie. Archives de l'ancien duché de Savoie. Série S A. Inventaire. I : SA-1 à SA-259.

  PERRET, A., 1966

• Archives départementales du Pas-de-Calais. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions)

  BOUGARD, Pierre, 1967

• Archives départementales du Morbihan. Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Index alphabétique général. Série G. Clergé séculier; Fonds de l'évêché de Vannes.

  Archives du Morbihan,, 1967

• Archives départementales des Basses-Alpes.

  COLLIER (dressé par), Raymond, 1966

• Les Archives de la France ou histoire des archives nationales, des archives des ministères, des départements, des communes, des hôpitaux, des greffes, des notaires, etc... contenant l'inventaire d'une partie de ces dépôts.

  BORDIER, Henri, 1978

• Les archives de la Gascogne anglaise. Essai d'histoire et d'inventaire sommaire.

  TRABUT-CUSSAC, J.-P., 1956

• Notes sur les fonds bénédictins des archives de la Gironde.

  BRUTAILS, Jean-Auguste, 1914

• Vosges. Archives départementales. Établissements pénitentiaires dans les Vosges (1800-1940) : série Y, répertoire numérique détaillé.

  CHAVE (sous la dir. de), Isabelle, 2010

• Lozère. Archives départementales. Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement et timbre (1791-1972). Précédé d'une introduction historique sur l'enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.

  MARTIN (sous la dir. de), Claire, 2005

• La mémoire en poche : guide des Archives départementales des Yvelines.

  RAMIÈRE de FORTANIER (sous la dir. de), Arnaud, 2009

• Les plus anciens registres paroissiaux des archives des Pyrénées-Orientales.

  GIGOT, Jean-Gabriel, 1963

• Chronique des archives départementales (année 1963) établie d'après les rapports de MM. les Directeurs des services d'archives départementales.

  DUBOSCQ, Guy, 1963

• Petit guide du chercheur aux Archives de la Haute-Garonne.

  BLAQUIÈRE, Henri, 1966

• Archives départementales de la Vendée. Répertoire numérique de la série L. (administration et tribunaux de l'époque révolutionnaire, 1789- an VIII).

  BARBAUD, G., 1966

• Archives départementales de la Seine-et-Oise. Répertoire numérique de la série M. 3° Sous-série 9 M (dénombrement de la population). [Yvelines].

  LEVRON (sous la dir. de), Jacques, 1965

• Archives départementales du Bas-Rhin. Répertoire numérique de la série Q (domaines nationaux).

  MARTIN, Louis, 1966

• Archives départementales des Basse-Pyrénées. Série J. Dons et acquisitions. Répertoire des sous-séries 3 J et 4 J. [Pyrénées-Atlantiques].

  BAYAUD, Pierre, 1965

• Archives départementales de la Moselle. Répertoire numérique de la série F (fonds divers antérieurs à 1790), sous-série 10 F. (fonds de Créhange).

  RIGAULT (sous la dir. de), Jean, 1966

• Archives départementales du Jura. Neuf siècles d'histoire jurassienne [Exposition]. Catalogue.

  LE ROY, N., 1966

• Archives départementales de la Haute-Garonne. Répertoire numérique de la sous-série 2 C (contrôle et enregistrement de l'Ancien Régime).

  BLAQUIÈRE (sous la dir. de), Henri, 1966

• Archives départementales de la Haute-Garonne. Inventaire des archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles. Série B. Parlement de Toulouse, n° 1923-1974. 5° Enregistrement des actes du pouvoir royal. 2e partie : 1568-1790.

  FAUCHER, B., 1965

• Archives départementales de la Dordogne. Répertoire numérique de la sous-série 2 J.

  BECQUART, Noël, 1966

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Répertoire de la série H. Grand prieuré de Saint-Gille des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem.

  BARATIER, Edouard, 1966

• Archives départementales de l'Aube. Répertoire numérique des archives déposées par la Société académique de l'Aube (sous-série 2).

  PIETRESSON de SAINT-AUBIN, Pierre, 1966

• Archives départementales de l'Ariège. Répertoire numérique de la série M (1800-1940).

  SAINT-BLANQUAT (sous la dir. de), A., 1966