Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Une enquête : la collecte et le traitement des archives des justices de paix dans les services d'archives départementaux.

  VERRY, Élisabeth, 2003

• Accès aux sources et modes de classement [des archives des justices de paix] : l'exemple du Maine-et-Loire.

  SOLEIL, Sylvain, 2003

• Archives des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. Répertoire numérique de la série N des archives de l'ancien département de Seine-et-Oise (1800-1967).

  LEVRON, Jacques, 1968

• Archives départementales de Saône-et-Loire. Inventaire de la série H. Tome II : Ordres et communautés de femmes. Index par Anne-Marie Ousel-Pont.

  OURSEL, Raymond, 1969

• Archives départementales des Pyrénées-Orientales Inventaire analytique de la sous-série 3 B (amirauté de Collioure, 1691-1790).

  GIGOT, Jean-Gabriel, 1968

• Archives départementales du Nord. Répertoire numérique, série G (clergé séculier). Tome II : 3 G à 5 G. Fascicule I.

  PIETRESSON de SAINT-AUBIN, Pierre, 1968

• Archives départementales de la Moselle. Répertoire numérique de la série F (fonds divers antérieurs à 1789), sous série 2 F à 6 F, 8 F et 9 F.

  RIGAULT, Jean, 1969

• Archives départementales de la Marne. Les Archives de la Marne en 1967-1968.

  GAUDILHON, René, 1968

• Archives départementales du Loir-et-cher. Répertoire numérique de la série Q (domaines nationaux).

  TROUILLARD, Guy, 1969

• Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la série V (cultes, 1800-1910).

  BACCOU, Marcel, 1969

• Archives départementales du Finistère. Répertoire numérique de la sous-série 97 J, fonds Charles Chassé.

  LE BIHAN, Alexandre, 1969

• Archives départementales de l'Eure. Répertoire numérique de la série E, famille (E 2296 à 4413).

  LE PESANT, Michel, 1969

• Archives départementales de la Dordogne. Répertoire numérique des aregistres paroissiaux et de l'état civil jusqu'à l'an XIII, sous-srie SE et archives communales.

  BECQUART, Noël, 1968

• Archives départementales du Cantal. Répertoire numérique de la Série S (Travaux publics et transports, 1800-1940).

  BLAREZ, Michel, 1969

• Archives départementales de l'Aube. Répertoire numérique de la série O (administration communale, voirie, dons et legs).

  ANDRIEUX, Jean, 1969

• Deux monographies communales conservées aux archives départementales de la Côte-d'Or : Pagny et Romprey. [Pagny-la-Ville ou Pagny-le-Château].

  VIGNIER, Françoise, 1967

• Les fonds de l'archevêché, du chapitre métropolitain et de l'officialité métropolitaine de Cambrai aux archives du Nord.

  PIETRESSON de SAINT-AUBIN, Pierre, 1968

• Versement de minutiers aux archives départementales par Me Gras, notaire (1392-1832) à Nyons. [Drôme]

  LAMARCHE, Louis, 1968

• Chronique des archives départementales (année 1966) établie d'après les rapports de MM. les directeurs des Services d'archives départementales.

  DUBOSCQ, Guy, 1966

• Chronique des archives départementales.

  DUBOSCQ, Guy, 1965

• La série Z aux archives des Alpes-Maritimes.

  DEVUN, J., 1968

• Maison d'Arenberg : inventaire des archives publiques française et bibliographie.

  DESCHEEMAEKER, Jacques, 1968

• Les archives de la Loire et la recherche historique [Présentation des fonds].

  COUTANSAIS, Françoise, 1968

• Famille Amat de Perpignan ; découvertes des Archives départementales, regroupées par André Chambert. [Pyrénées-Orientales].

  CHAMBERT, André, 1968

• Catalogue des microfilms de sécurité et de compléments conservés dans les archives des départements. 3, LIIe supplément (1959-1965).

  LABAT, Alexandre, 1968