Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Archives départementales de la Vendée. Répertoire numérique des sous-séries 62 J à 77 J., dépôts, dons, acquisitions.

  PÉROT (sous la dir de), Jacques, 1977

• Archives départementales des Pyrénées-Orientales. Répertoire numérique de la série T, enseignement, affaires culturelles, sport.

  DELOS, Paulette, 1977

• Archives départementales du Nord. Archives du syndicat d'initiative, répertoire de la sous-série 70 J.

  ROBINET (sous la dir. de), René, 1977

• Archives départementales de la Moselle. Répertoire numérique de la série J, documents entrés par voies extraordinaires. 4° Série J et sous-séries 2 à 22 J.

  Anonyme,, 1977

• Archives départementales du Lot-et-Garonne. Répertoire numérique, sous-série E (état civil) : registres paroissiaux et d'état-civil. Tables décennales, fin XVIe-XIXe siècle.

  BURIAS, J., 1977

• Archives départementales de l'Isère. Inventaire sommaire de la série L : période révolutionnaire. 3° Directoire du département, fin et supplément.

  PRUDHOMME (établi par), Auguste, 1977

• Archives départementales du Haut-Rhin. Répertoire numérique de la série O, administration et comptabilité communale, voirie vicinale, dont et legs.

  KAMMEREZ (rédigé par), Odile, 1977

• Archives départementales de la Dordogne. Répertoire numérique de la série R, affaires militaires et organisme du temps de guerre, période 1800-1940.

  BECQUART (rédigé par), Noël, 1977

• Archives départementales de la Côte-d'Or. Répertoire numérique de la série F. 44 F, fonds Du Parc.

  VIGNIER, Françoise, 1977

• Archives départementales des Côtes-du-Nord. Les églises, les congrégations et l'État dans le département des Côtes-du-Nord, de l'an VIII à 1940. Répertoire numérique de la série V (culte).

  LE SAULNIER de SAINT-JOUAN (rédigé par), Régis, 1977

• Archives départementales du Cher. Répertoire numérique de la sous-série 4 Q, fonds de conservation des hypothèques (an VIII-1873).

  RIBAULT (sous la dir de), Jean-Yves, 1978

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Répertoire numérique de la sous-série 2 Q : Domaine (période antérieure à la Révolution française) et de la série V (supplément)...

  HILDESHEIMER (rédigé par), Françoise, 1977

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Répertoire numérique de la sous-série 1 Q, domaines nationaux.

  HILDESHEIMER (rédigé par), Françoise, 1978

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Archives de l'époque révolutionnaire, les fonds, série I, sous-série 1 Q, domaines nationaux.

  HILDESHEIMER (rédigé par), Françoise, 1978

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Archives de la basilique Notre-Dame-de-La-Garde. Répertoire numérique de la sous-série 34 J (dépôt).

  HILDESHEIMER (rédigé par), Françoise, 1977

• Archives départementales de l'Aveyron. Série C, administration d'Ancien Régime. 2° Guide pratique des sources administratives du Rouergue sous l'Ancien Régime, rédigé par Jean Delmas. Index de la série C (1-1786), rédigé par Raymond Noël.

  DELMAS (rédigé par), Jean, 1977

• Archives départementales de l'Aveyron. Inventaire du Fonds Descrozaille de Puylaborie, sous série 5 J, don Du Pin de la Guérivière.

  DELMAS (rédigé par), Jean, 1977

• Archives départementales de l'Aude. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 J, fonds Girard.

  DEBANT (rédigé par), Robert, 1977

• Fragments de minutes du XIIIe siècle conservés aux archives départementales du Doubs.

  LEFÈVRE, Martine, 1975

• L'image de marque des archives départementales (département des Basses-Pyrénées) en 1840. [Pyrénées-Atlantiques].

  Anonyme,, 1975

• Guide des archives de la Meuse.

  LEMÉE, B., 1977

• Le fonds Périgord aux archives départementales des Pyrénées-Atlantiques. [Comté de Périgord].

  LAHARIE, Muriel, 1976

• Les documents antérieurs au XIIe siècle conservés aux archives départementales d'Ille-et-Vilaine.

  DEVAILLY, Guy, 1978

• Archives départementales de l'Yonne. Extraits analytiques des minutes déposées aux archives de l'Yonne par Me Paul Hanne, notaire à Coulanges-la-Vineuse, série 9 E 11.

  FORESTER, Henri, 1977

• Archives départementales du Tarn. Répertoire numérique de la série N, administration et comptabilité départementale (an VIII-Juillet 1940).

  ARMINGAUD, Jean, 1976