Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Essai sur la naissance de l'escroquerie moderne d'après la jurisprudence du Châtelet et du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. [Thèse].

  SAMET, Catherine-Sylvie, 2003

• La Chambre royale des bâtiments. Juridiction professionnelle et droit de la construction à Paris sous l'Ancien Régime.

  CARVAIS, Robert, 2001

• La Cour de Cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863). [Thèse, 2 volumes].

  BOUGLÉ-LE ROUX, Claire, 2002

• Discontinuité constitutionnelle, continuité jurisprudentielle ? La jurisprudence du Conseil d'État de 1806 à 1821.

  BERTIER, David, 2004

• Contribution à l'histoire des institutions judiciaires : la jurisprudence du Tribunal du Grand Bailliage de Haguenau [Bas-Rhin] (1731-1755).

  PETTERMANN épouse DOLT, Joëlle, 1996

• Les arrêts de règlement du parlement de Bretagne. [Thèse].

  BAREAU, Romain, 2000

• Le droit de la défense dans les procès en nullité de mariage : étude de la jurisprudence rotale.

  JACOBS, Ann, 1998