Jurisprudence...
Collection
Contenus
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La magistrature et l'évolution jurisprudentielle de la propriété intellectuelle.
GREGOIRE, F., 1991 -
La jurisprudence de l’intendant en Hainaut français au XVIIIe siècle.
GLINEUR, Cédric, 2008 -
L'invention d'un hybride juridique: le droit d'usage dans la jurisprudence et la doctrine au XIXe siècle. [Thèse].
GAU-CABÉE, Caroline, 1999 -
Genèse et développement de l'abus de droit dans le contrat de bail (articles 1708 à 1762 du Code civil), dans la jurisrudence des XIXe et XXe siècles.
TRUMER, Henri, 1996 -
L'avocat dans la procédure des anciennes coutumes médiévales bordelaises.
GUYON, Gérard D., 2008 -
De la méthode historique en jurisprudence et de son avenir.
LABOULAYE, Edouard, 1855 -
Comparaison juridique et Antiquité dans la jurisprudence européenne.
HAMZA, Gabor, 1988 -
Naissance du droit français : l'apport de la jurisprudence.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2003 -
La jurisprudence et le temps.
LE BERRE, Hugues, 1999 -
JeanCarbonnier et la querelle de la source ou de l'autorité : permance d'un vieux débat ?
CHÊNE, Christian, 2006 -
Notice "Pratique".
HILAIRE, Jean, 2003 -
Notice "Encyclopédies juridiques".
KIESOW, Reiner Maria, 2003 -
L'autorité du père de famille dans la coutume et la jurisprudence du Parlement de Toulouse [Haute-Garonne] aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles.
GAILHBAUD, (M.), 1928 -
Les transformations des sources de la mainmorte dans la doctrine et la jurisprudence comtoises, du XVIe à la fin du XVIIIe siècle.
CHEVRIER, Georges, 1950 -
Recherches sur la réception du droit romain en Savoie, des origines à 1789.
CHEVAILLER, Laurent, 1953 -
Le président Favre et la jurisprudence du Sénat de Savoie de 1585 à 1605.
CHEVAILLER, Laurent, 1952 -
La copropriété des immeubles bâtis dans la jurisprudence et la doctrine du XIXe siècle.
ORTOLANI, Marc, 2000 -
L'ordre public dans la jurisprudence civile d'après les arrêtistes (Bas Moyen Âge-XVIIIe siècle). [Thèse].
GILARDEAU, Éric, 2000 -
Le monitoire à fin de révélations sous l'Ancien Régime : normes juridiques, débats doctrinaux et pratiques judiciaires dans le diocèse d'Autun (1670-1790). [Thèse].
WENZEL, Éric, 1999 -
La participation d'un avocat parisien aux efforts de codification du XVIIe siècle : B. [Barthélémy] Auzanet, les Arrêtés du P.P.G. de Lamoignon et l'ordonnance de 1667.
DEROUSSIN, David, 2004 -
La Revue de Législation et de Jurisprudence (1835-1853). [Thèse].
CANTO, Patrick, 1999 -
La préposition <i>pro</i> dans le discours de la jurisprudence classique : un outil au service de l'<i>ars boni et æqui</i>.
VLAHOS, Constantin, 2002 -
Étude sur le petit criminel et l'action d'injure à Lyon au XVIIIe siècle. [Rhône]. [Thèse].
THÉVENARD, Nathalie, 2002 -
L'homicide dans la jurisprudence du Conseil Souverain de Roussillon (1660-1790). [Thèse].
TEIXIDOR-CONCONE, Emmanuelle, 2004 -
La jurisprudence criminelle de la cour de Cassation sous la Révolution et l'Empire (1790-1810). [Thèse].
SAPHORE, Céline, 2002