Jurisprudence...
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Contenus
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Remarques sur le rôle joué par la doctrine et la jurisprudence dans l'œuvre d'unification du droit en France depuis la rédaction des coutumes jusqu'à la Révolution, en particulier dans la successions aux propres.
MEYNIAL, Edmond, 1903 -
Code forestier conféré avec la législation et la jurisprudence relative aux forêts.
GAGNERAUX, L., 1827 -
Charles Vergé (1810-1890). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Frédéric-Marie-Joseph Taulier (1806-1861). [+ Bibliographie].
CHIANÉA, Gérard, 2007 -
Antoine-François Prost de Royer (1729-1784). [+ Bibliographie].
DEROUSSIN, David, 2007 -
Michel Prévost de la Jannès (1696-1749). [+ Bibliographie].
DESCAMPS, Olivier, 2007 -
Un conflit entre la Cour de Cassation et le Conseil d'Etat: l'abolition des droits féodaux et le droit de propriété.
PATAULT, Anne-Marie, 1978 -
Philippe-Antoine Merlin, dit Merlin de Douai (1754-1838). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Coutumes rédigées et "gens des champs" (Angoumois, Aunis, Saintonge).
HILAIRE, Jean, 1987 -
La justice laïque et le viol au Moyen Age.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1988 -
Jean-Simon Loiseau (1776-1823). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Abraham Lapeyrère (1598-1680). [+ bibliographie].
SAPHORE, Céline, 2007 -
Joseph-Nicolas Guyot (1728-1816). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Baptiste Denisart (1713-1765). [+ Bibliographie].
BONIN, Pierre, 2007 -
Georges de Ghewiet (1651-1745).
DAUCHY, Serge, 2007 -
François Dareau (1736-1783 ou 1784). [+ Bibliographie].
DESCAMPS, Olivier, 2007 -
Victor-Alexis-Désiré Dalloz (1795-1869). [+ Bibliographie].
SAPHORE, Céline, 2007 -
Armand-Pierre-Jean Dalloz (1797-1857). [+ bibliographie].
SAPHORE, Céline, 2007 -
L'organisation du travail de bureau chez les praticiens au XIVe siècle.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1939 -
L'organisation du travail de bureau chez les praticiens au XIVe siècle.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Fait divers et justice sous l'Ancien Régime. L'affaire Barenton.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Quand juger l'application de la loi n'est plus administrer (l'arrêt Bizet).
BURDEAU, François, 2006 -
Justice pénale et "violences conjugales" au XIXe siècle: enquête sur les avatars judiciaires d'une catégorie de violence.
VANNEAU, Victoria, 2008 -
Note sur le travail de jurisprudence du Parlement de Bourgogne.
PERRENET, Pierre, 1932 -
La jurisprudence.
GODDING, Philippe, 1973