Jurisprudence...
Collection
Contenus
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Frédéric-Marie-Joseph Taulier (1806-1861). [+ Bibliographie].
CHIANÉA, Gérard, 2007 -
Antoine-François Prost de Royer (1729-1784). [+ Bibliographie].
DEROUSSIN, David, 2007 -
Michel Prévost de la Jannès (1696-1749). [+ Bibliographie].
DESCAMPS, Olivier, 2007 -
Un conflit entre la Cour de Cassation et le Conseil d'Etat: l'abolition des droits féodaux et le droit de propriété.
PATAULT, Anne-Marie, 1978 -
Philippe-Antoine Merlin, dit Merlin de Douai (1754-1838). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Coutumes rédigées et "gens des champs" (Angoumois, Aunis, Saintonge).
HILAIRE, Jean, 1987 -
La justice laïque et le viol au Moyen Age.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1988 -
Jean-Simon Loiseau (1776-1823). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Abraham Lapeyrère (1598-1680). [+ bibliographie].
SAPHORE, Céline, 2007 -
Joseph-Nicolas Guyot (1728-1816). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Baptiste Denisart (1713-1765). [+ Bibliographie].
BONIN, Pierre, 2007 -
Georges de Ghewiet (1651-1745).
DAUCHY, Serge, 2007 -
François Dareau (1736-1783 ou 1784). [+ Bibliographie].
DESCAMPS, Olivier, 2007 -
Victor-Alexis-Désiré Dalloz (1795-1869). [+ Bibliographie].
SAPHORE, Céline, 2007 -
Armand-Pierre-Jean Dalloz (1797-1857). [+ bibliographie].
SAPHORE, Céline, 2007 -
L'organisation du travail de bureau chez les praticiens au XIVe siècle.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1939 -
L'organisation du travail de bureau chez les praticiens au XIVe siècle.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Fait divers et justice sous l'Ancien Régime. L'affaire Barenton.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Quand juger l'application de la loi n'est plus administrer (l'arrêt Bizet).
BURDEAU, François, 2006 -
Justice pénale et "violences conjugales" au XIXe siècle: enquête sur les avatars judiciaires d'une catégorie de violence.
VANNEAU, Victoria, 2008 -
Note sur le travail de jurisprudence du Parlement de Bourgogne.
PERRENET, Pierre, 1932 -
La jurisprudence.
GODDING, Philippe, 1973 -
Normes et ordres juridiques dans les <i>Décisions notables</i> de Gilles Le Maistre.
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2009 -
Un brusque revirement de jurisprudence du Parlement de Rouen en matière de droit de bâtardise dans la seonde moitié du XVIIe siècle.
MUSSET, Jacqueline, 2004 -
Aux origines du référé législatif : interprétation et jurisprudence dans les cahiers de doléances de 1789.
ALVAZZI DEL FRATE, Paolo, 2008