Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La Jurisprudence du Parlement de Bordeaux avec un recueil de questions importantes, agitées en cette cour, et les arrêts qui les ont décidées. [2 volumes].

  SALVIAT, M. de, 2013

• Notes d'audience prises au Parlement de Paris de 1384 à 1386 par un praticien anonyme.

  OLIVIER-MARTIN, François, 1922

• La jurisprudence du parlement de Toulouse au XVe siècle. [Haute-Garonne].

  GASSANIGA, Jean-Louis, 1971

• La nouvelle méthode pour enseigner et apprendre la jurisprudence basée sur le droit romain de Leibnitz (1662).

  LEIXELARD, Gratianne, 1966

• Jurisprudence et motivation des sentences du Moyen Âge à la fin du XVIIIe siècle.

  GODDING, Philippe, 1978

• Les décisions du Sénat de Piémont et les récoltes d'Antonio et Gaspare Antonio Tesauro.

  CASANA, Paola, 2001

• Jurisprudence récente et droit romain.

  BRÉGI, Jean-François, 2010

• Les droits de bandite dans le comté de Nice : histoire, jurisprudence, opportunité de leur extinction, étude d'économie agricole et pastorale. [Alpes-Maritimes].

  GUIOT, Léonide, 1884

• Aperçu du droit civil de Metz d'après la jurisprudence du XIVe siècle. [Moselle].

  MEIJERS, E.-M., 1965

• Introduction biographique et bibliographique à l'œuvre d'<i>Histoire philologique de la jurisprudence</i> du jurisconsulte grec Thomas Diplovatatius (1468-1541)

  MAVROGIANNIS, Dionysos, 1965

• L'Église et le Royaume de France au XIVe siècle d'après le <i>Songe du Vergier</i> et la jurisprudence du Parlement.

  ROYER, Jean-Pierre, 1969

• Sur une méthode de sociologie juridique : l'exploitation de la jurisprudence.

  CHARNAY, Jean-Paul, 1965

• La procédure comme instrument au service de la montée en puissance de la souveraineté (XIIIe-XIVe siècle).

  HILAIRE, Jean, 2008

• Un traité de science administrative à la fin de l'Ancien Régime : le Dictionnaire de jurisprudence... par M. Prost du Royer.

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1980

• Journal judiciaire ou recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix. [2 vol.]. [Bouches-du-Rhône].

  TAVERNIER, A.-A., 1840

• Répertoire universel et raisonné de Jurisprudence. Publié par Merlin. [4e éd. - 15 vol.].

  GUYOT, P., 1812

• Recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix. [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].

  GIRAUD, C., 1827

• Jurisprudence de la Cour impériale d'Aix (1811-1855).

  FÉRAUD-GIRAUD, L., 1857

• Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix. [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].

  Cour d'apple d'Aix-en-Provence,, 1855

• Quotité disponible.

  REQUIER, J., 1864

• De la paternité du mari en droit romain et dans l'ancienne jurisprudence française [Deuxième partie].

  AMIABLE, Louis, 1862

• Le droit des obligations dans le droit français des XIIIe et XIVe siècle d'après la jurisprudence du Parlement de Paris. [Tome II].

  TIMBAL, Pierre, 1977

• Jugement et jurisprudence.

  HILAIRE, Jean, 1995

• Au delà de dire le droit : <i>res publica</i> et création du droit au Parlement à la fin du Moyen Âge.

  MORGAT-BONNET, Monique, 2006

• Douaire préfix et quotité coutumière dans la jurisprudence du Parlement de Paris au XIVe siècle.

  VINCENT, Jacqueline, 1970