Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les décisions du Sénat de Piémont et les récoltes d'Antonio et Gaspare Antonio Tesauro.

  CASANA, Paola, 2001

• Jurisprudence récente et droit romain.

  BRÉGI, Jean-François, 2010

• Les droits de bandite dans le comté de Nice : histoire, jurisprudence, opportunité de leur extinction, étude d'économie agricole et pastorale. [Alpes-Maritimes].

  GUIOT, Léonide, 1884

• Aperçu du droit civil de Metz d'après la jurisprudence du XIVe siècle. [Moselle].

  MEIJERS, E.-M., 1965

• Introduction biographique et bibliographique à l'œuvre d'<i>Histoire philologique de la jurisprudence</i> du jurisconsulte grec Thomas Diplovatatius (1468-1541)

  MAVROGIANNIS, Dionysos, 1965

• L'Église et le Royaume de France au XIVe siècle d'après le <i>Songe du Vergier</i> et la jurisprudence du Parlement.

  ROYER, Jean-Pierre, 1969

• Sur une méthode de sociologie juridique : l'exploitation de la jurisprudence.

  CHARNAY, Jean-Paul, 1965

• La procédure comme instrument au service de la montée en puissance de la souveraineté (XIIIe-XIVe siècle).

  HILAIRE, Jean, 2008

• Un traité de science administrative à la fin de l'Ancien Régime : le Dictionnaire de jurisprudence... par M. Prost du Royer.

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1980

• Journal judiciaire ou recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix. [2 vol.]. [Bouches-du-Rhône].

  TAVERNIER, A.-A., 1840

• Répertoire universel et raisonné de Jurisprudence. Publié par Merlin. [4e éd. - 15 vol.].

  GUYOT, P., 1812

• Recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix. [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].

  GIRAUD, C., 1827

• Jurisprudence de la Cour impériale d'Aix (1811-1855).

  FÉRAUD-GIRAUD, L., 1857

• Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix. [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].

  Cour d'apple d'Aix-en-Provence,, 1855

• Quotité disponible.

  REQUIER, J., 1864

• De la paternité du mari en droit romain et dans l'ancienne jurisprudence française [Deuxième partie].

  AMIABLE, Louis, 1862

• Le droit des obligations dans le droit français des XIIIe et XIVe siècle d'après la jurisprudence du Parlement de Paris. [Tome II].

  TIMBAL, Pierre, 1977

• Jugement et jurisprudence.

  HILAIRE, Jean, 1995

• Au delà de dire le droit : <i>res publica</i> et création du droit au Parlement à la fin du Moyen Âge.

  MORGAT-BONNET, Monique, 2006

• Douaire préfix et quotité coutumière dans la jurisprudence du Parlement de Paris au XIVe siècle.

  VINCENT, Jacqueline, 1970

• Remarques sur le rôle joué par la doctrine et la jurisprudence dans l'œuvre d'unification du droit en France depuis la rédaction des coutumes jusqu'à la Révolution, en particulier dans la successions aux propres.

  MEYNIAL, Edmond, 1903

• Code forestier conféré avec la législation et la jurisprudence relative aux forêts.

  GAGNERAUX, L., 1827

• Charles Vergé (1810-1890). [+ Bibliographie].

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007

• Frédéric-Marie-Joseph Taulier (1806-1861). [+ Bibliographie].

  CHIANÉA, Gérard, 2007

• Antoine-François Prost de Royer (1729-1784). [+ Bibliographie].

  DEROUSSIN, David, 2007