Juridictions civiles et pénales
Collection
Contenus
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Une dynastie de secrétaires du Sénat de Nice [Alpes-Maritimes] aux XVIIe et XVIIIe siècles : les Masino.
BARBIER, Georges, 2001 -
La compétence des Sénats selon un projet du XIXe siècle.
AIMERITO, Francesco, 2001 -
Deux années du tribunal de simple police de Sisteron [Alpes-de-Haute-Provence] 1855-1856.
TREMELAT, Pierre, 1998 -
La recherche dans les archives judiciaires. La procédure correctionnelle. [Alpes-Maritimes, XXe siècle].
LACROIX, Jean-Bernard, 2000 -
Contribution à l'histoire du Tribunal de Grande Instance de Grasse [Alpes-Maritimes].
DURAND, Jean-Michel, 2000 -
Les limites entre les juridictions de Certes (Captalat de Buch et Certes) et les juridictions des Jurats de Bordeaux [Gironde].
LABAT, Pierre, 1998 -
Justice et institutions françaises en Belgique, 1795-1815 : traditions et innovations autour de l'annexion.
anonyme,, 1996