Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le coût des procès civils au milieu du XIXe siècle.

  SCHNAPPER, Bernard, 1981

• Note sur la procédure judiciaire au XVe siècle.

  PASCHEL, Philippe, 1996

• Et le jury civil ?

  ROYER, Jean-Pierre, 1990

• Les jurys criminels sous la Terreur.

  IMBERT, Jean, 1990

• À propos du <i>mallus</i> de la centaire en Provence. Quelques exemples de localisation possibles : Mallemort et Malmont. [Bouches-du-Rhône].

  MONCHO, Roland, 1963

• Les juges et la violence quotidienne (Blois, 1815-1848).

  VAUTIER, Stéphane, 2008

• "Car tels excès ne sont pas permis": l'injure et sa résolution judiciaire dans un tribunal de première instance sous l'Ancien Régime.

  PIANT, Hervé, 2008

• "Iniures desloiaux, offances, coups et collées": les sergents angevins violentés dans l'exercice de leurs fonctions (1380-1550).

  MATHIEU, Isabelle, 2008

• La chair des prétoires. Histoire sensible de la Cour d'assises.

  CHAUVAUD, Frédéric, 2010

• Notes sur la justice pénale dans les Côtes-du-Nord au début du XIXe siècle. [Côtes-d'Armor].

  CORBES, Hippolyte, 1961

• La justice pénale du roi de France à la fin du Moyen Âge.

  GAUVARD, Claude, 1997

• Les rapports entre la justice séculière et la justice ecclésiastique dans le comté de Bourgogne pendant la première moitié du XVIe siècle.

  CHEVRIER, Georges, 1963

• Les ducs de Lorraine et la noblesse. La compétence en appel des Assises de la chevalerie.

  DELCAMBRE, Etienne, 1952

• L'autorité judiciaire et le contentieux de l'administration. Vicissitudes d'une ambition (1800-1872). [Ouvrage].

  BIGOT, Grégoire, 1999

• Les décrets d'annulation des jugements sous la Convention.

  HALPERIN, Jean-Louis, 1988

• Les conséquences de l'occupation française du comté de Nice (1792-1814), aspects d'une crise de la justice pénale. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2007

• La justice à Manosque au XIIIe siècle. Évolution et représentation. [Alpes-de-Haute-Provence]. [Ouvrage].

  MACCAUGHAN, Patricia, 2005

• Une approche de la justice comtale en Bourgogne au début du XVe siècle à travers les livres de comptes : procédure, délits et sanctions.

  BEPOIX, Sylvie, 2006

• La légitimité des juges.

  KRYNEN (sous la dir. de), Jacques, 2004

• Le Conseil de Namur au début des Temps modernes (XVe-XVIe siècles)

  DOUXCHAMPS-LEFÈVRE, Cécile, 1965

• Les juridictions judiciaires et le contentieux électoral sous le Second Empire.

  SCIALOM, Rémy, 2005

• L'égard de cour.

  RAFFIN-DOURNY, M. de, 1937

• Une justice ordinaire. Justice civile et criminelle dans la prévôté royale de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime. [Meuse].

  PIANT, Hervé, 2006

• Juridictions et compétences en Guyenne recouvrée.

  HUBRECHT, Georges, 1952

• Le parlement de Toulouse et les justices subalternes au XVIIIe siècle. [Haute-Garonne].

  BASTIER, Jean-Louis, 1996