Juridictions civiles et pénales
Collection
Contenus
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Le juge et l'Outre-mer. Tome 4 : Le royaume d'Aiétès, produire de l'ordre.
DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2008 -
Le juge et l'Outre-mer. Tome 3 : Médée ou les impératifs du choix.
DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2007 -
Le Juge et l'Outre-mer. tome 2 : Les roches bleues de l'empire colonial.
DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2004 -
Les requêtes de l'Hôtel (1700-1771) : étude sur une juridiction extraordinaire au XVIIIe siècle. [Thèse].
OUDOT de DAINVILLE, Ségolène, 1969 -
Le juge et l’Outre-mer, Tome 6. <i>Justicia litterata : aequitate uti ? La conquête de la Toison</i>.
DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2010 -
Le juge et l’Outre-mer, Tome 5. <i>Justicia illiterata : aequitate uti ? Les dents du dragon</i>.
DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2010 -
La justice criminelle en Nouvelle France (1670-1760).
WENZEL, Éric, 2012 -
Robespierre et la réforme de la justice criminelle sous la Constituante.
MOY, Daniel, 1971 -
Entre communautés et autorités judiciaires : le pouvoir de juger dans la Bourgogne rurale au XVIIIe siècle.
GARNOT, Benoît, 2005 -
La justice pénale et les témoins en France au XVIIIe siècle : de la théorie à la pratique.
GARNOT, Benoît, 2007 -
L'activité judiciaire dans le ressort du Parlement de Rennes, de 1750 à 1760.
LEMONNIER, Marie-José, 1981 -
Punir le crime à Nice au XVIIIe siècle : comportements criminels et fonctionnement de la justice pénale. [Alpes-Maritimes].
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2010 -
L’œuvre d’organisation judiciaire de l’Assemblée nationale constituante, les juges
GIRAUD, Émile, 1921 -
Les juridictions niçoises devant la Cour d'appel d'Aix-en-Provence (1860-1862). [Alpes-Maritimes].
BRÉGI, Jean-François, 1988 -
Criminalités et justice dans le Val d'Entraunes sous le régime des Royales constitutions (1814-1839). [Alpes-Maritimes].
REIS, Christophe, 2004 -
L'acculturation juridique du comté de Nice sous occupation française (1792-1814). L'exemple de la justice pénale.
ORTOLANI, Marc, 2011 -
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle... du 16 septembre 1965. <i>La juridiction criminelle de la ville de Valenciennes au Moyen Âge</i>.
MARIE-CARDINE, Maurice, 1965 -
Jean Gerson et l'Assemblée de vincennes (1329).
PUSTHUMUS MEYJES, G.-M.-H., 1978 -
Recueil des jugements et arrêts rendus par les tribunaux à Madagascar (1841-1896).
RAKOTO, Ignace, 2009 -
Le prétoire de Sézanne. Du château des comtes de Champagne au prétoire : mille ans d'adaptations aux changements de société. [Marne].
GUYOT, René, 2008 -
L'organisation judiciaire civile, des cahiers de doléances à l'application de la loi des 16-24 août 1790 en Ille-et-Vilaine.
LAURENT, Philippe, 1964 -
Etude historique sur les origines du jury.
BUCHERE, Ambroise, 1862 -
L'administration municipale et les institutions judiciaires de Bordeaux pendant le Moyen Age.
RABANIS, Joseph-François, 1861 -
Le coût des procès civils au milieu du XIXe siècle.
SCHNAPPER, Bernard, 1981 -
Note sur la procédure judiciaire au XVe siècle.
PASCHEL, Philippe, 1996