Juridictions civiles et pénales
Collection
Contenus
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Le barreau de Paris et les tribunaux civils de la Révolution.
DOUARCHE, Aristide, 1905 -
Les tribunaux civils de Paris (4 août 1789-20 septembre 1792-18 brumaire an VIII).
DOUARCHE, Aristide, 1905 -
Les officiers des tribunaux parisiens en 1789 et leur destin.
DURAND, Anne-Marie, 1974 -
Les juridictions de Saint-Malo sous l'Ancien Régime. [Ille-et-Vilaine].
BERBOUCHE, Alain, 2007 -
Le règlement de juges en matière civiles par la Cour de Cassation au XIXe siècle.
VIDAL, Michel, 1996 -
Juridictions judiciaires et annulation des actes administratifs dans la France d'Ancien Régime et en Angleterre.
MESTRE, Jean-Louis, 1996 -
Les juridictions judiciaires et l'inconstitutionnalité des ordonnances royales, de la Restauration au Second Empire.
MESTRE, Jean-Louis, 1993 -
Juridictions et impôts dans le présidial de Caen au XVIIe siècle. [Calvados].
GUILLEMINOT, Solange, 1991 -
Remarques sur une discontinuité historique : la juridiction entre le droit révolutionnaire et le droit européen.
GAUTHERON, Jean-Claude, 1992 -
Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle. Partie II : Juridictions. [4 volumes].
BEAUTEMPS-BAUPRÉ, Ch. -J., 1877-1897 -
Le registre des causes civiles et criminelles de la justice de Choisy-le-Temple, éditées et commentées par Marie-Claire Chavarot. [Charny (Seine-et-Marne)].
CHAVAROT, Marie-Claire, 1992 -
Le construction du tribunal civil et criminel de Bordeaux (1790-1794). [Gironde].
MAFFRE, Philippe, 1987 -
Le rôle politique d'un chapitre cathédral : l'exercice de la juridiction séculière à Lyon (XIIe-XIVe siècle). [Rhône].
GALLAND, Bruno, 1989 -
Les juridictions d'Ancien Régime en Bretagne. Les incendies criminels de Theix et la justice épiscopale sous le règne de Louis XVI. [Morbihan].
CARDINEAU, Guy, 1985 -
Un bailliage si « onéreux ». Saint-Marcellin et sa justice du XVIe siècle à la Révolution. [Isère].
FAVIER, René, 2011 -
Les liens lignagers entre les familles des différentes cours de justice à Albi aux XVIe et XVIIe siècle. [Tarn].
CABAYÉ, Olivier, 2014 -
Juges français et juges européens : un ou plusieurs corps et une plusieurs voix pour dire les règles communes ?
CONDÉ, L., 2013 -
Les conflits entre l'ordre administratif et l'ordre judiciaire <i>avant</i> et donc <i>sans</i> le tribunal des conflits.
PACTEAU, Bernard, 2013 -
Une justice à l'épreuve. Crime et justice en Languedoc (1750-1790). [Exposé de thèse].
CASTAN, Nicole, 1979 -
Le bailliage du Labourd et ses jugements tant civils que criminels de 1680-84 à 1789-90. [Pyrénées-Atlantiques]. [Thèse].
DUVIGNEAU-LAGASSE, Magdeleine, 1993 -
Les républicains devant les tribunaux (1831-1834).
Ouvrage collectif,, 1974 -
La cour temporelle d'Avignon aux XIVe et XVe siècles. Contribution à l'étude des institutions judiciaires et administratives de la ville d'Avignon au Moyen Âge. [Vaucluse].
GIRARD, Joseph, 1909 -
Les étapes de la formation de la Cour de Forez au XIIIe siècle.
FOURNIAL, Étienne, 1973 -
La critique de la justice administrative par les magistrats de l'ordre judiciaire au XIXe siècle.
BIGOT, Grégoire, 2013 -
Le juge et l'Outre-mer. Tome 9 : Revenir en Thessalie. Décolonisations : le juge et les rapatriés.
FABRE (sous la dir. de), Martine, 2013