Impôts - Fiscalité
Collection
Contenus
-
Essais sur le consentement à l'impôt aux derniers siècles de l'Ancien Régime (XVe-XVIIIe siècle). [2 volumes].
THOMAS, Yann, 1974 -
Histoire du droit des finances publiques. Tome 1 : les grands textes commentés du droit budgétaire et de la comptabilité publique. Tome 2 : les grandes étapes de la fiscalité d'État. Tome 3 : histoire des grands thèse des finances locales.
ISAÏA (sous la dir. de), Henri, 1986 -
Études sur l'histoire financière du XVIe siècle : l'organisation fiscale.
MEYNIAL, Edmond, 1920 -
L'intendant de Rouen : juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle. [Ouvrage].
PIGEON, Jérôme, 2011 -
Mélanges en l'honneur du Professeur Nicole Dockès.
LAURANSON-ROZAS (sous la dir. de), Christian, 2014 -
Napoléon et l'argent.
MENAIS,, 1969 -
Fiscalité et économie : expériences et rapports dans l'histoire.
MADDALENA, Aldo de, 1968 -
Les révoltes du papier timbré, 1675. Essai d'histoire événementielle.
AUBERT, Gauthier, 2014 -
Contribution à l'étude sociale de nos campagnes avant la Révolution : une lignée de bourgeois ruraux, collecteurs d'impôts sous l'Ancien Régime : les Chanaud de Cambes.
CHARBONNEAU, J., 1969 -
Une enquête fiscale au XVIIe siècle : la révision des feux en Dauphiné (1697-1703).
BONNIN, Bernard, 1969 -
La justice à Grignan sous l'Ancien Régime. Recherche sur le maintien d'une justice seigneuriale dans le Bas-Dauphiné (1660-1790). [2 volumes]. [Drôme]. [Thèse].
TRANDUY, Luc, 2008 -
<I>Universitas, commune, consilium</i> : sur le rôle de la fiscalité dans la naissance et le développement du Conseil (Catalogne, XII-XIVe siècles)
TURULL rubinat, MAX, 2000 -
Sources normatives du droit municipal et fiscalité en Catalogne (XIIIe-XIVe siècle).
TURULL RUBINAT, Max, 1996 -
<i>Rendez à César</i> et autres termes bibliques à connotation fiscale utilisés dans le discours politique des XIIIe et XIVe siècles.
SCORDIA, Lydiwine, 2012 -
<i>Somnium Viridarii</i>. [Songe du Vergier]. [Tome II].
TRÉMAUGON, Évrard de, 1995 -
<i>Somnium viridarii</i> [Songe du Vergier] [Tome I]
SCHNERB-LIÈVRE (édité par), Marion, 1993 -
L'essor de la fiscalité royale du règne de Philippe le Bel (1295-1314) à celui de Philippe VI (1328-1350).
RIGAUDIÈRE, Albert, 1995 -
Notes destinées à l'étude de la doctrine des glossateurs sur l'évaluation patrimoniale à des fins fiscales.
MONTAGUT ESTRAGUÉS, Tomas de, 2006 -
L'Europe du droit.
GROSSI, Paolo, 2011 -
La <i>potestas statuendi</i> dans le droit coutumier montpelliérain du treizième siècle. [Montpellier (Hérault)].
GOURON, André, 1980 -
Doctrine médiévale et justice fiscale : Pierre Antiboul et son <i>Tractaus de muneribus</i>.
GOURON, André, 1975 -
La genèse de l'État moderne. Les enjeux d'un programme de recherche.
GENET, Jean-Philippe, 1997 -
L'État moderne. Genèse. Bilan et perspectives.
GENET (sous la dir. de), Jean-Philippe, 1990 -
Genèse de l'État moderne. Prélèvement et redistribution.
GENET (édité par), Jean-Philippe, 1987 -
La fiscalité municipale en Languedoc et le <i>Traité des tailles</i> d'Antoine Despeisses au XVIIe siècle.
GARNIER, Florent, 2008