Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Gestion publique et contrôle des finances publiques sous la Restauration.

  BOTTIN, Michel, 2010

• Essais sur le consentement à l'impôt aux derniers siècles de l'Ancien Régime (XVe-XVIIIe siècle). [2 volumes].

  THOMAS, Yann, 1974

• L'administration des finances sous l'Ancien Régime.

  Administration des finances,, 1997

• Histoire du droit des finances publiques. Tome 1 : les grands textes commentés du droit budgétaire et de la comptabilité publique. Tome 2 : les grandes étapes de la fiscalité d'État. Tome 3 : histoire des grands thèse des finances locales.

  ISAÏA (sous la dir. de), Henri, 1986

• Les Régents et Censeurs de la Banque de France nommé sous le Consulat et l'Empire.

  SZRAMKIEWICZ, Romuald, 1974

• Études sur l'histoire financière du XVIe siècle : l'organisation fiscale.

  MEYNIAL, Edmond, 1920

• L'intendant de Rouen : juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle. [Ouvrage].

  PIGEON, Jérôme, 2011

• Histoire comparative des institutions de l'Europe, Finances et assemblées représentatives dans les principaux pays d'Europe sous l'Ancien Régime.

  VILLERS, Robert, 1965

• Comptes généraux de l'État bourguignon entre 1416 et 1420. IIIe Partie, fascicule 1 et 2. [2 volumes].

  MOLLAT, Michel, 1969

• Contrôler les finances sous l'Ancien Régime. Regards d'aujourd'hui sur les Chambres des comptes.

  LE PAGE, Dominique (sous la dir. de), 2011

• Études sur le régime financier de la France avant 1789. Tome II : Philippe le Bel et ses trois fils (1285-1328). Les trois premiers Valois (1328-1380).

  VUITRY, Adolphe, 1883

• L'essor de la fiscalité royale du règne de Philippe le Bel (1295-1314) à celui de Philippe VI (1328-1350).

  RIGAUDIÈRE, Albert, 1995

• Les monarchies d'Europe occidentale à la fin du Moyen Âge.

  ORMROD, Mark, 1996

• Les théories du Moyen Âge et de la Renaissance sur les finances publiques.

  ISENMANN, E., 1996

• Doctrine médiévale et justice fiscale : Pierre Antiboul et son <i>Tractaus de muneribus</i>.

  GOURON, André, 1975

• La fiscalité municipale en Languedoc et le <i>Traité des tailles</i> d'Antoine Despeisses au XVIIe siècle.

  GARNIER, Florent, 2008

• Les dépenses consulaires millavoise de 1375 à 1415 : ni paix ni guerre. [Millau (Aveyron)].

  GARNIER, Florence, 2002

• Du droit d'imposer et de sa pratique. Finances et financiers du roi sous le règne de Charles VIII.

  CHEVALIER, Bernard, 1995

• Les variations du prélèvement et de la répartition selon les équipes au pouvoir.

  CAZELLES, Raymond, 1987

• L'impôt dans les villes de l'Occident méditerranéen (XIIIe-XVe siècles)

  MENJOT (sous la dir. de), Denis, 2005

• La famille et l'impôt.

  AYRAULT (sous la dir. de), Ludovic, 2009

• La banqueroute de l'État royal. La gestion des finances publiques de Colbert à la Révolution française.

  LEGAY, Marie-Laure, 2011

• La science juridique et le droit financier et fiscal. Étude historique et comparative du développement de la science juridique fiscale (fin XIXe et XXe siècles). [Ouvrage].

  BOURGET, Renaud, 2012

• Les doctrines financières publiques en France au XIXe siècle. Emprunts économiques, empreinte juridique.

  WASERMAN, FRANCK, 2012

• Le Canton de Vaud de la tutelle à l'indépendance (1798-1815). Regards nouveaux sur l'économie et les finances, les Bourla-Papey et la contre-révolution

  JEQUIER (sous la dir. de), François, 2003