Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le péage en France au XVIIIe : le privilège à l'épreuve de la réforme. [Ouvrage].

  CONCHON, Anne, 2002

• Le citoyen : sujet de droit fiscal de 1750 à nos jours.

  CARRIER, Renaud, 2004

• Répartition ou quotité ? Les enjeux autour de la contribution personnelle, moblilière et de l'impôt sur les portes et fenêtres au début de la monarchie de Juillet.

  CARRIER, Renaud, 2006

• La tutelle financière du préfet sur les communes au XIXe siècle.

  CARRIER, Renaud, 2003

• Comptes à rendre, règlement de comptes. À propos du contrôle en matière budgétaire exercé par les préfets sur les communes durant la première moitié du XIXe siècle.

  CARRIER, Renaud, 2000

• Pensée politique, lois fiscales et électorales à l'époque des monarchies censitaires (1815-1848).

  CARRIER, Renaud, 2000

• Citoyenneté politique, citoyenneté fiscale. d'une révolution à l'autre (1789-1850).

  CARRIER, Renaud, 2000

• L'administration des impôts indirects durant le XIXe siècle. Le regard pertinent et impertinent de Gaston d'Audiffret [1823-1905].

  CARRIER, Renaud, 1999

• La réorganisation de l'administration fiscale au XIXe siècle.

  CARRIER, Renaud, 1995

• La politique royale dans le conflit sur le rachat des rentes bâtardes (1602-1708) : la méthode absolutiste en Dauphiné.

  MAITRAL, Yan, 2007

• La tutelle des communautés sous l'Ancien Régime. L'exemple des provinces du Nord.

  GLINEUR, Cédric, 2007

• Études sur les origines du contentieux administratif en France. I : Les intendants et commissaires départis.

  DARESTE, Rodolphe, 1855

• Le roi, le marchand et le sel.

  HOCQUET (sous la dir. de), Jean-Claude, 1987

• Vérifier, contrôler, juger. Les Chambres des comptes et le contrôle des officiers en France à la fin du Moyen Âge.

  MATTEONI, Olivier, 2007

• L'embellissement des villes. L'urbanisme français au XVIIIe siècle.

  HAROUEL, Jean-Louis, 1993

• Le comté de Bourgogne au temps de Jean sans Peur (1404-1419) : administration et gestion d'un domaine princier. [Thèse].

  BEPOIX, Sylvie, 2002

• Comptes de l'argentier de Charles le Téméraire, duc de Bourgogne. VoL. 2, année 1469 : le registre CC1924 des Archives Générales du royaume. Bruxelles

  GREVE (Pub. par), Anke, 2002

• Les Capétiens et l'argent au siècle de Saint-Louis. Essai sur l'administration et les finances royales au XIIIe siècle.

  SIVÉRY, Gérard, 1995

• La ville et le territoire de l'octroi au XIXe siècle.

  GOJOSSO, Éric, 2006

• Le prix de l'enseignement en France.

  DAUMARD, P., 1969

• Le budget de l'Éducation nationale (1952-1967).

  ASSELAIN, Jean-Charles, 1969

• La pensée politique de Mirabeau (1771-1789) : « Républicanisme classique » et régénération de la monarchie française.

  QUASTANA, François, 2007

• Centralisation financière et unité de l'État.

  PRADA, Jean, 1998

• Les finances domaniales en Dauphiné d'après les comptes des Trésoriers généraux à la fin du XIVe siècle et pendant les premières années du XVe siècle.

  REY, Maurice, 1949

• Les comptes d'une collectivité locale des Pyrénées au XVIIIe siècle.

  AUCAGNE, Noël, 1998