Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Mésus ruraux et délits forestiers dans le patrimoine foncier de la ville de Nancy (Premier tiers du XVIIIe siècle).

  DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 2006

• L'action de l'administration forestière lorraine au XVIIIe siècle.

  BERNI, Daniel, 2006

• Intendance et forêts de Basse-Alsace.

  BARBIER, Madeleine, 2006

• <i>Terre, Forêt et Droit</i>.

  DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006

• Le forestagium en Bretagne.

  DUVAL, Michel, 1954

• Autour d'une enquête sur une exploitation forestière au XVIIIe siècle.

  GUYON, Gérard, 1975

• Enjeux politiques et institutionnels de la question forestière sous la convention : l'exemple du département du Doubs.

  GASPARINI, Éric, 2005

• Le droit à la glandée.

  MICHALSKI, Cédric, 2005

• Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.

  GAU-CABÉE, Caroline, 2006

• L'application en Bourgogne de l'édit de 1766 sur les défrichements.

  COLOMBET, Albert, 1952

• L'essartage dans les arrondissement ardennais de Mézières et de Rocroi [Ardennes] entre 1824 et 1835. Technique et réglementation [première partie].

  DUPRÉ, Aline, 2004

• Les paysans de Balzac et le morcellement des grands domaines forestiers au début du XIXe siècle.

  DEMOUVEAUX, Jean-Pierre, 2004

• Droits d'usage forestiers, un exemple de contentieux multiséculaire.

  COSTA, Alain, 2004

• La forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) : droits des habitants, droits des forains d'après les procès du XVIIIe siècle.

  RICHARD, Hugues, 2005

• La gestion de l'eau et des zones humides en Brie, fin de l'Ancien Régime-fin du XIXe siècle.

  DEREX, Jean-Michel, 2001

• Après dix ans de révolution : la Haute-Garonne d'après les rapports du Conseil général.

  SICARD, Germain, 2000

• Poursuites en réparation des délits et contraventions commis dans les bois communaux soumis au régime forestier au XIXe siècle.

  DUMOULIN, Jacqueline, 2002

• Des "mesusants" et "mesus" méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles. (1ère partie).

  GRESSER, Pierre, 2004

• L'exploitation des communaux boisés soumis à l'article 90 du Code Forestier.

  DUMOULIN, Jacqueline, 2002

• Le roi dans ses forêts de Cuise, Laigne, Retz, du XIIIe au XVe siècle. [Oise]. [Thèse].

  BOCQUILLON, Anne-Marie, 2000

• L'invention de la forêt méditerranéenne de la fin du XVIIIe siècle aux années 1960. [Thèse].

  CHALVET, Martine, 2000

• La propriété arboraire en Corse et dans les pays environnants d'Europe et du pourtour de la Méditerranée. [Thèse].

  JEAN, Florence, 2001

• Les apports de la législation française à la législation forestière brésilienne.

  FONSECA-ESTEVES, Nara-Maria, 2004

• La maîtrise des eaux et forêts de Poitiers de la Réformation à la Révolution (1661-1790). [Thèse].

  DUMONTET, Éric, 2000

• La terre et les juristes dans la Lorraine ducale au XVIIIe siècle.

  COCCIO, Valérie, 2005