Crimes, délits, contraventions
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Titre
Crimes, délits, contraventions
A une partie
Identifiant
35
Est une partie de
805
Contenus
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Contraventions infligées aux Douaisiens en l'an 1573. [Douai, Nord].
MESTAYER, Monique, 1963 -
Les criminels du Languedoc, les exigences d'ordre et les voies du ressentiment dans une société pré-révolutionnaire (1750-1790).
CASTAN, Nicole, 1980 -
Honnêteté et relations sociales en Languedoc (1715-1780).
CASTAN, Yves, 1974 -
Du vol et de sa répression d'après les lois germaines [Première partie].
MARSY, Arthur de, 1867 -
Du <i>Ius vetus</i> au Code noir, le délit de l'esclave aux Antilles françaises d'Amérique.
MIGNOT, Dominique Aimé, 2005 -
L'infanticide à la fin du Moyen Âge, ses motivations psychologiques et sa répression.
BRISSAUD, Yves-Bernard, 1972 -
La justice criminelle rendue par le Parlement de Paris sous le règne de François Ier.
SCHNAPPER, Bernard, 1974 -
Le droit pénal chez Saint Augustin.
HOULOU, Alain, 1974 -
Amnistie (Suppression - Absolution - Infractions - Peines);
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Le Conseil souverain de Roussillon et la répression de la tentative.
DURAND, Bernard, 1976 -
Crime et châtiment dans le théâtre de Molière.
MER, L. B., 1977 -
Un crime passionnel au milieu du XIVe. [Meurtre d'Even Dol, conseiller de Charles V].
PORTEAU-BITKER, Annick, 1981 -
La représseion du vagabondage et sa signification historique du XIVe au XVIIIe siècle.
SHNAPPER, Bernard, 1985 -
La justice laïque et le viol au Moyen Age.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1988 -
La preuve en matière de fausse monnaie d'après la jurisprudence du Conseil souverain du Roussillon.
LLOANSI, Bernard, 1993 -
De quelques crimes et délits dans les coutumes méridionales au Moyen Âge.
ROUSSEAU, Michel, 1962 -
Le rêve et le droit.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1988 -
Le rêve et le droit.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Méfaits de clercs (XIVe-XVe siècles).
NORTIER, Michel, 1963 -
Tuer sans intention de tuer : quand l'intention, et non l'effet, construit le crime.
TANGUY, Jean-François, 2008 -
Affaires traitées par la justice pénale : les cas de violence selon les catégories de la statistique criminelle (France, 1831-1932).
AUBUSSON de CAVARLAY, Bruno, 2008 -
Justice pénale et "violences conjugales" au XIXe siècle: enquête sur les avatars judiciaires d'une catégorie de violence.
VANNEAU, Victoria, 2008 -
Le pouvoir et la foi au Moyen Âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest. Mélanges en mémoire du professeur Hubert Guillotel.
QUAGHEHEUR (sous la dir. de), Joëlle, 2010 -
Beccaria ou l'utilité du bonheur : essai sur le <i>Traité des délits et des peines</i>. [Cesare Beccaria, 1738-1794].
TEITGEN, Françis, 2008 -
Les justices royales secondaires en Languedoc et Roussillon (XVIIe-XVIIIe siècles).
LARGUIER (coord. par), Gilbert (coordonné par), 2008