Crimes, délits, contraventions
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Crimes, délits, contraventions
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35
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805
Contenus
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Entre piraterie littéraire et droit d'auteur : l'affaire Buffon, les juges et la contrefaçon (1789-1805).
EVRARD, Sébastien, 2004 -
La peine de mort et les travaux forcés à perpétuité devant la cour d'assises d'Eure-et-Loir (1811 à 1900). [Thèse].
MICKELER, Guillaume, 1999 -
La répression pénale des violences sexuelles au XIXe siècle : l'exemple du ressort de la Cour d'Appel d'Angers. [Thèse].
FERRON, Laurenté, 2000 -
Arnould Bonneville de Marsangy (1802-1894), un précurseur de la science criminelle moderne.
RUOPOLI-CAYET, Sylvaine, 2002 -
Ordre public et sexualité dans le ressort du Conseil souverain de Roussillon de 1660 à 1789. [Thèse].
BRUGAT, Alexandrine, 2000 -
La responsabilité pénale du mineur au XIXe siècle dans le département de l'Indre. [Thèse].
BOUVIER, Ludovic, 1999 -
Voleurs et brigands au nord du royaume de France à la fin du Moyen Âge (1450-1550). [Thèse].
TOUREILLE, Valérie, 2000 -
La vie avant la vie. La femme enceinte dans les lettres de rémission.
HOAREAU-DODINAU, Jacqueline, 2001 -
La criminalité en Normandie au XVIIIe siècle (d'après les jugements de la Tournelle du parlement de Rouen). [Thèse].
NOUALI, Christelle, 2000 -
La complicité devant les juridictions criminelles de 1791 à 1810 : l'exemple du Nord. [Thèse].
SOUYRIS-ABOUCAYA, Chantal-Isabelle, 1999 -
Le régicide de Saint Réjant à Gorguloff (1800-1932) : perception et représentations. [Thèse].
VINCENT, Karelle, 2000 -
Étude sur le petit criminel et l'action d'injure à Lyon au XVIIIe siècle. [Rhône]. [Thèse].
THÉVENARD, Nathalie, 2002 -
L'homicide dans la jurisprudence du Conseil Souverain de Roussillon (1660-1790). [Thèse].
TEIXIDOR-CONCONE, Emmanuelle, 2004 -
Essai sur la naissance de l'escroquerie moderne d'après la jurisprudence du Châtelet et du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. [Thèse].
SAMET, Catherine-Sylvie, 2003 -
Ville et délinquance : l'exemple de Grenoble au XIXe siècle (1789-1914). [Isère]. [Thèse].
MATHIEU-PECCOUD, Patricia, 2001 -
Le critère de l'exercice illégal de la médecine, 1673-1793 : entre défaut de droit et manière de soigner. [Thèse].
PAUTHIER, Céline, 2000 -
La peine de mort et l'Église en Occident d'après les sources chrétiennes de Tertullien à Hincmar de Reims (197-882). [Thèse].
LEFRANÇOIS, Mathieu, 2003 -
Le mineur et le juge pénal au XIXe siècle. [Thèse].
LANDRY, Mickaël, 2003 -
Les annales criminelles de la Guadeloupe de 1829 à 1848. Cours d'assises et cour criminelle.
MARIE-SAINTE, Daniel-Edouard, 2000 -
La peine de mort dans la généralité de Lyon (1670-1789). [Rhône]. [Thèse].
GRAND, Catherine, 2000 -
Le crime de lèse-nation. Histoire d'une brève incrimination politique (1789-1791).
GAVEN, Jean-Christophe, 2016 -
Les différences entre les sexes dans la justice criminelle au XIXe siècle. Les femmes devant la cour d'assises du Nord (1811-1914).
DESPRES, Virginie, 2004 -
La prostitution à Paris de 1871 à 1914 : étude juridique et étude sociologique.
DAO, Thuy-Lan, 2003 -
La procédure criminelle devant le Parlement de Paris au XIVe siècle.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2000 -
La répression politique pénale de l'opposant criminel (entre justice des vainqueurs et châtiment des vaincus, 1792-1848)
BOSCHER, Laurent, 2002