Crimes, délits, contraventions
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Crimes, délits, contraventions
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35
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805
Contenus
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Le délit de vagabondage au XVIIIe siècle : une illustration jurisprudentielle de la justice prévôtale de Lyon.
GRAND, Catherine, 2000 -
Quelques notes sur le traitement de l'errance à l'époque moderne. Gueux et mendiants devant le juge civil au XVIe et XVIIe siècles.
BREGI, Jean-François, 2000 -
Vagabondage et histoire du droit pénal - Synthèse sur le problème du vagabondage du Moyen Âge au XIXe siècle.
CHASSAING, Jean-François, 2000 -
Les pratiques de duels en Guadeloupe.
MEPHON, Harry, 2000 -
La Révolution française et les peines : les débats à l'Assemblée nationale constituante (mars-juin 1791).
SICARD, Germain, 2000 -
La préparation de la loi du 31 juillet 1920 (réprimant la propagande anticonceptionnelle).
SICARD, Germain, 2000 -
La corruption avant la lettre : le vocabulaire de la déviance publique dans l'ancien droit pénal.
GENAUX, Maryvonne, 2003 -
Le remariage de la femme authentiquée.
DAVID, Jacqueline, 2003 -
L'exemplarité de la peine en question : la pratique de la "peine cachée" dans le Midi de la france au XVe siècle.
OTIS-COUR, Leah, 2002 -
"<i>Morte moriatur</i>". La peine capitale chez les bretons d'Armorique à la fin de l'Antiquité.
KERNÉIS, Soazick, 2001 -
Le maintien de l'ordre en France et en Castille sous la monarchie absolue. Prévôté des maréchaux et "hermandades".
HAUTEBERT, Joël, 2001 -
Les lettres de rémission entre Parlement de Paris et chancellerie royale dans la seconde moitié du XIVe siècle.
CARBONNIERES (de), Louis, 2001 -
Le vol dans les tablettes de la Bretagne romaine (Britannia).
MENARD, Hélène, 2000 -
Le "<i>pro modo probationum</i>" : intime conviction avant la lettre?
BONGERT, Yvonne, 2000 -
La fiction en droit grec. La loi sur l'homicide dans une inscription de Locride.
BERTRAND, Jean-Marie, 2000 -
Bannissement et rite de la langue tirée au Moyen Âge. Du bien des lois et de sa rupture.
JACOB, Robert, 2000 -
La prostitution au pays basque entre XIVe et XVIIe siècles.
MORENO MENGIBAR, Andrés, 2000 -
Usagers du faux. Faits divers et romans criminels au XIXe siècle.
KALIFA, Dominique, 1999 -
Déviances et délinquance du clergé dijonnais (XVe-milieu du XVIe siècle).
TARBOCHEZ, Gaëlle, 2004 -
Des "mesusants" et "mesus" méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles. (1ère partie).
GRESSER, Pierre, 2004 -
Entre piraterie littéraire et droit d'auteur : l'affaire Buffon, les juges et la contrefaçon (1789-1805).
EVRARD, Sébastien, 2004 -
La peine de mort et les travaux forcés à perpétuité devant la cour d'assises d'Eure-et-Loir (1811 à 1900). [Thèse].
MICKELER, Guillaume, 1999 -
La répression pénale des violences sexuelles au XIXe siècle : l'exemple du ressort de la Cour d'Appel d'Angers. [Thèse].
FERRON, Laurenté, 2000 -
Arnould Bonneville de Marsangy (1802-1894), un précurseur de la science criminelle moderne.
RUOPOLI-CAYET, Sylvaine, 2002 -
Ordre public et sexualité dans le ressort du Conseil souverain de Roussillon de 1660 à 1789. [Thèse].
BRUGAT, Alexandrine, 2000