Crimes, délits, contraventions
Collection
Titre
Crimes, délits, contraventions
A une partie
Identifiant
35
Est une partie de
805
Contenus
-
Approche générale de la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui.
RIEHL, Abigaëlle, 2005 -
Le vol à travers le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
JEANCLOS, Yves, 2005 -
Le vol à travers le droit pénal européen du XVIe siècle siècle à nos jours
JEANCLOS, Yves (sous la dir. de), 2005 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Article].
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2004 -
La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle [Présentation].
CARBONNIÈRES, Louis de, 2004 -
Le duel à Nice au XIXe siècle, cadre juridique et répression judiciaire. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2005 -
La bagne du port de Nice. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2004 -
Punir le crime à Nice au XIXe siècle : changement de souveraineté et constantes de la justice criminelle. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2002 -
L'infanticide devant la Sénat de Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2001 -
La mise hors la loi dans le clan et la cité.
CHASSIGNEUX, M., 1936 -
Le duel sous l'Ancien Régime.
CHAIGNON, P., 1936 -
Les faux-monnayeurs sous la Révolution française.
BOUCHARY, J., 1946 -
Recherches sur les cours laïques, du Xe au XIIe siècle.
BONGERT, Yvonne, 2012 -
La justice criminelle de l'échevinage d'Abbeville [Somme] au Moyen Âge (1184-1516).
BOCA, J., 1931 -
La chronique criminelle d'une grande province sous Louis XIV. Les drames et les désordres les plus sensationnals du Languedoc au XVIIe siècle, d'après les archives du Parlement de Toulouse [Haute-Garonne] et autres documents inédits.
BARRIÈRE-FLAVY, C., 1926 -
La Cour de cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863).
BOUGLÉ, Claire, 2005 -
Crimes et châtiments au XVIIIe siècle.
ANCHEL, Robert, 1933 -
Le Parlement de Grenoble face à la sorcellerie en Dauphiné au XVIIe siècle.
BONIN, Bernard, 2003 -
Guerres paysannes en Quercy : violences, conciliations et répression pénale dans les campagnes du Lot (1810-1860).
PLOUX, François, 2002 -
L'exercice illégal de la médecine (1673-1793) : entre défaut de droit et manière de soigner.
PAUTHIER, Céline, 2002 -
Le bagne ou la mort : destin d'un ouvrier mulhousien, Jean Népomucène Fehrenbach (1731-1772).
L'HOSTIS, Norbert, 2002 -
L'affaire Lacenaire [Pierre-François, 1800-1836].
DEMARTINI, Anne-Emmanuelle, 2001 -
Histoire de la bande d'Orgères [Orgères-en-Beauce, Eure-et-Loire].
COUDRAY-MAUNIER, Auguste-François, 2001 -
Note sur le supplice de la guillotine ; suivi de "Les paradoxes de l'échafaud".
CABANIS, Pierre-Jean-Georges, 2002 -
Criminalité en Berry au XVIIIe siècle.
AUBIN, Anne-Marie, 2001