Crimes, délits, contraventions
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Titre
Crimes, délits, contraventions
A une partie
Identifiant
35
Est une partie de
805
Contenus
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Les atteintes corporelles causées à la victime et imposées au condamné en France du XVIe siècle à nos jours.
JEANCLOS, Yves (sous la dir. de), 1999 -
Vichy et l'ordre moral.
BONINCHI, Marc, 2005 -
Mandrin et sa bande, vus par un bénédictin franc-comtois résidant à Autun [Saône-et-Loire] (décembre 1754) (document commenté).
FERRER, André, 2004 -
Les faussaires d'art.
TISSIER, Catherine, 1998 -
Le faux monnayage du XVIe au XXe siècle.
DAUL, Virginie, 1998 -
Faux titres, usurpation de titres et de fonctions.
GIMAT, Caroline, 1998 -
Le faux en écriture publique
BEN AMMAR, Hager, 1998 -
La répression de l'escroquerie du XVIe au XXe siècle.
CHANEL, Séverine, 1998 -
La notion d'abus de confiance du XVIe au XXe siècle.
BERNEX, Marie, 1998 -
Le faux témoignage du XVIe siècle à nos jours.
BRIELLES, Sybille, 1998 -
Le faux par paroles du XVIe au XXe siècle.
BISCHOFF, Valérie, 1998 -
Présentation du séminaire de 3e cycle relatif au cours d'Histoire du Droit pénal : Le faux et sa répression en France du XVIe au XXe siècle.
JEANCLOS, Yves, 1998 -
Le châtiment des espions et des traîtres pendant la Révolution française.
BRUHAT, Jean, 1937 -
Détournement de navires et d'aéronefs.
GLADY, Matthieu, 2005 -
Les incendies et la mise à feu d'objets.
ROTH, Stéphanie, 2005 -
Vol d'objets religieux et trafic d'œuvres d'art en Europe du XVe siècle à nos jours.
CHAMBON, Justine, 2005 -
Le vol d'animaux en droit pénal française de l'Ancien Régime à nos jours.
BIEHN, Chantal, 2005 -
Le vol de biens relevant du domaine public.
BOECLER, Julien, 2005 -
Les circonstances aggravantes du vol en Europe du XVIe siècle à nos jours.
BEURET, Annelie, 2005 -
Le détournement d'objets matériels et immatériels du XVIe siècle à nos jours.
FERREIRA, Bettina, 2005 -
Approche générale de la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui.
RIEHL, Abigaëlle, 2005 -
Le vol à travers le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
JEANCLOS, Yves, 2005 -
Le vol à travers le droit pénal européen du XVIe siècle siècle à nos jours
JEANCLOS, Yves (sous la dir. de), 2005 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Article].
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2004 -
La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle [Présentation].
CARBONNIÈRES, Louis de, 2004