Crimes, délits, contraventions
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Crimes, délits, contraventions
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35
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805
Contenus
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Le procès criminel du Roman de Renart. Étude du droit criminel féodal au XIIe siècle.
GRAVEN, Jean, 1950 -
Le conseil souverain de Roussillon, gardien de l'ordonnance de 1670.
ASTAING, Antoine, 1996 -
Les premiers arrêts criminels du parlement de Toulouse [Haute-Garonne].
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1996 -
Justice criminelle. Procédure et peines dans les villes aux XIIIe et XIVe siècles.
GRAND, R., 1941 -
Notes sur le droit d'arsin ou d'abattis.
GESSLER, J., 1929 -
La sorcellerie dans les lettres de rémission du Trésor des chartes
BRAUN, Pierre, 1979 -
Les délits ruraux et leur répression sous la Révolution et le Consulat. Étude d'histoire économique.
FESTY, Octave, 1956 -
Notice "Vengeance".
COURTOIS, Gérard, 2003 -
Notice "Talion".
DRAÏ, Raphael, 2003 -
Notice "Suicide".
BEIGNIER, Bernard, 2003 -
Notice "Peine de mort".
LAINGUI, André, 2003 -
Notice "Peine".
CARBONNIÈRES, Louis de, 2003 -
Notice "Nomades".
MOUTOUH, Hugues, 2003 -
Notice "Mendiants et vagabonds".
BIGOT, Grégoire, 2003 -
Notice "Légalité des délits et des peines".
CARBASSE, Jean-Marie, 2003 -
Notice "Inceste".
ROULAND, Norbert, 2003 -
Notice "Crimes et délits".
LAINGUI, André, 2003 -
Notice "Code pénal".
CARBASSE, Jean-Marie, 2003 -
Le droit criminel en Savoie au XVIe siècle. Essai sur le droit pénal savoyard des "<i>Statuta Sabaudiæ</i>" (1430) aux "<i>Royales constitutions</i>" (1723)
DUVILLARET, H., 1943 -
Les coutumes pénales des Rôles d'Oléron : un droit pénal original ?
GUYON, Gérard, 2001 -
L'étranger dans les coutumes pénales médiévales bordelaises. [Bordeaux (Gironde)].
GUYON, Gérard, 1999 -
Recherches sur la méthode jurisprudentielle criminelle du Parlement de Bordeaux au XVIe siècle. [Gironde].
GUYON, Gérard, 1996 -
L'utopie chrétienne et le procès pénal (l'héritage historique Ve-XVe siècle).
GUYON, Gérard, 1994 -
La Révolution Française et l'utopie pénale.
GUYON, Gérard, 1993 -
Saint Vincent-de-Paul et l'internement des mineurs au XVIIe siècle.
GUYON, Gérard, 1992