Coutumes - Coutumiers
Collection
Contenus
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Quelques survivances régionales d'une communauté de famille ou de clan dans la pratique coutumière (XIe-XIVe siècles) surtout en France et en Suisse romande.
GRAND, (R.), 1952 -
Les « Paix » d'Aurillac [Cantal]. Études et documents sur l'histoire des institutions municipales d'une ville à consulat (XIIe-XVe siècles).
GRAND, Roger, 1945 -
Le conflit de la coutume et du droit écrit dans la reconnaissance d'une commune d'Auvergne au XIIIe siècle.
GRAND, R., 1929 -
Anciennes coutumes claustrales.
GOUGAUD, L., 1930 -
Loi et coutume. Quelques aspects de l'interpénétration des sources du droit dans l'ancien droit belge.
GILISSEN, John, 1953 -
La femme mariée dans l'ancien droit normand.
GÉNESTAL, R., 1930 -
La tutelle en droit normand.
GÉNESTAL, R., 1930 -
La législation forestière sous l'Ancien Régime. Coutumes, ordonnances, essais sur la législation.
GENEAU de SAINTE-GERTRUDE, G., 1945 -
Anonymes, auteurs de la très ancienne coutume de Bretagne.
FOURNIER, E., 1924 -
La théorie de la coutume selon les <i>Decisiones</i> de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources).
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1983 -
Difficultés et solutions du droit des fiefs dans la coutume de Nivernais, selon Simon Marion. [XVIe siècle].
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1979 -
La coutume de Besançon au XVIIIe siècle.
GAY, Jean, 1992 -
Un coutumier de Vermandois annoté par Loisel. [Aisne].
FILHOL, René, 1935 -
Le premier président Christofle de Thou et la réformation des coutumes.
FILHOL, René, 1937 -
Étude de la coutume constitutionnelle au XVe siècle. les États généraux de 1439.
GARILLOT, J., 1947 -
Notice "Pratique".
HILAIRE, Jean, 2003 -
Notice "Mitoyenneté".
PATAULT, Anne-Marie, 2003 -
Notice "Manuels, traités et autres livres".
MAUSEN, Yves, 2003 -
Notice "Droit français".
THIREAU, Jean-Louis, 2003 -
Notice "Documentation juridique (De l'imprimerie à la Révolution)".
THIREAU, Jean-Louis, 2003 -
Notice "Documentation juridique (Avant l'imprimerie)".
BART, Jean, 2003 -
Notice "Coutumes françaises".
CARBASSE, Jean-Marie, 2003 -
Notice "Coutume et usage".
ASSIER-ANDRIEU, Louis, 2003 -
L'unification des coutumes sous Louis XI.
GANDILHON, René, 1944 -
L'autorité du père de famille dans la coutume et la jurisprudence du Parlement de Toulouse [Haute-Garonne] aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles.
GAILHBAUD, (M.), 1928