Coutumes - Coutumiers
Collection
Contenus
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Un historien du droit au grand siècle : Eusèbe-Jacob de Laurière.
THIREAU, Jean-Louis, 2006 -
La présence française au Cameroun (1916-1959). Colonialisme ou mission civilisatrice ? [Thèse].
NGANDO, Blaise Alfred, 2006 -
Mahé le Léal ou Macé le Bart, l'un des auteurs de la Très ancienne coutume de Bretagne.
POCQUET du HAUT-JUSSÉ, Barthélémy-Amédée, 1925 -
De l'interdiction des fous et des prodigues dans l'ancien droit coutumier français.
PIRENNE, Robert, 1929 -
Actes de la famille Porcelet d'Arles (972-1320).
AURELL, Martin, 2001 -
Turbes bourguignonnes.
RICHARD, Jean, 1943 -
Étude sur l'esprit, les sources et la méthode des <i>Institutes coutumières</i> d'Antoine Loisel.
REULOS, Michel, 1935 -
La date des « Établissements de Bordeaux » [Gironde].
RENOUARD, Yves, 1947 -
Licence de mariage et formariage des serfs dans les coutumes françaises au Moyen Âge.
PETOT, Pierre, 1949 -
Chartes de franchise et rapports de droits en Lorraine.
PERRIN, Charles-Edmond, 1946 -
La démission des biens en droit coutumier breton.
PERRIER d'ARC, A., 1931 -
Les coutumes de Penne d'Agenais [Lot-et-Garonne].
OURLIAC, Paul, 1951 -
Le roi de France et les mauvaises coutumes au Moyen-Age.
OLIVIER-MARTIN, François, 1938 -
Les "Poines de la duchée d'Orléans".
OLIVIER-MARTIN, Félix (François ?), 1928 -
La coutume de Paris, trait d'union entre le droit romain et les législations modernes.
OLIVIER-MARTIN, François, 1925 -
Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris. [2 vol.].
OLIVIER-MARTIN, François, 1922 -
Remarques sur la police rurale dans les coutumes du Rouergue.
CHÊNE, Christian, 1980 -
Les moulins dans les coutumes du Rouergue.
LACAVE, M., 1974 -
Dictionnaire des institutions, mœurs et coutumes du Rouergue.
AFFRE, Henri, 1903 -
Coutumes et privilèges du Rouergue [t. II].
BAILLAUD,, 1910 -
La codification des coutumes et usages agricoles par les Chambres d'agriculture (instituées par la loi du 3 janvier 1924).
MASPETIOL, Roland, 1953 -
Le droit de jouissance du survivant des parents sur les biens de ses enfants dans les trois coutumes de Bourbonnais, Nivernais et Berry.
YVER, Jean, 1974 -
Consultation de juristes et coutumiers par le comte Amédée VII de Savoie au sujet de l'interprétation d'une substitution fidéicommissaire.
POUDRET, Jean-François, 1974 -
Le païs de Soule. Essai sur la coutume basque.
NUSSY SAINT-SAËNS, M., 1955 -
Les lois, enquêtes et jugements des pairs du castel de Lille [Nord]. Recueil des coutumes, conseils et jugements du tribunal de la Salle de Lille (1283-1406).
MONIER, (R.), 1937