Coutumes - Coutumiers
Collection
Contenus
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Quelques remarques sur les coutumes de Perpignan.
CARBASSE, Jean-Marie, 1988 -
Survie et désuétude de la coutume de Toulouse au XVIIIe siècle.
SICARD, Mireille, 1988 -
Sur un passage du préambule des coutumes de Toulouse.
GILLES, Henri, 1988 -
La coutume dans l'histoire. La représentation publique : expression des libertés dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne.
GAY, Jean, 1988 -
Note sur l'ouvrage de Jean-François Poudret, <i>Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands</i>.
GAY, Jean, 2003 -
Droit privé et institutions régionales : Etudes historiques offertes à Jean Yver.
anonyme,, 1976 -
La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens [Yonne].
GAY, Jean, 1952 -
Usages et coutume dans la jurisprudence administrative.
TEBOUL, Georges, 1989 -
Privilèges et chartes de franchise de la Flandre. T. II : Flandre française, 2e partie...
ESPINAS, Georges, 1961 -
Coutumes et usages des étangs de la Dombes et de la Bresse. Commentaire et bibliographie par A. Truchelut [Réédition].
RIVOIRE, A., 1982 -
La vie de la forêt normande à la fin du Moyen Âge. Le coutumier d'Hector de Chartres. 1. La Haute-Normandie.
ROQUELET (présenté par), Alain, 1984 -
Le droit et la terre. Le Verdunois à la fin du Moyen Âge. [Verdun, Meuse]. [2 volumes].
GIRARDOT, Alain, 1992 -
L'hôtel ducal sous Philippe le Bon [[1396-1467]. Mœurs et coutumes. Les offices.
DAVID, H., 1965 -
La coutume de Vaudémont
COUDERT, Jean, 1970 -
Le style Vaudémont.
COUDERT, Jean, 1973 -
Le duc Charles III et la réformation des coutumes du Bassigny lorrain (1571-1580).
COUDERT, Jean, 1991 -
La condition de la femme commune en biens dans l'ancien droit lorrain : l'exemple du comté de Vaudémont.
COUDERT, Jean, 1989 -
La doctrine monastique des Coutumes de Guignes. [Seine-et-Marne].
Doctrine,, 1961 -
Coutumes du temps passé.
DARÇON, H., 1961 -
Le statut de Tartas [Landes].
CHAUTON, Charles de, 1961 -
Entre coutumes et décrets : la « consommation » de l'estran en Bretagne du XVIIe siècle à nos jours.
LEVASSEUR, Olivier, 2007 -
Le pâturage au XVIe siècle dans la moitié Nord de la France d'après les « <i>Coutumes</i> ».
DEVÈZE, Michel, 1967 -
Les usages communautaires en matière d'habitat. Le cas lorrain d'après les coutumes (XVIe-XVIIIe s.).
COUDERT, Jean, 1981 -
L'aînesse roturière en Lorraine : les vicissitudes de la coutume de Void.
COUDERT, Jean, 1976 -
Note sur quelques textes coutumiers poitevins relatifs à l'exclusion successorale des filles dotées.
YVER, Jean, 1960