Coutumes - Coutumiers
Collection
Contenus
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Une enquête inédite sur la coutume du Pays de Vaud (1512).
POUDRET, Jean-François, 2009 -
Le rôle des plaids généraux dans la formation, la transmission et l'enregistrement de la coutume d'après les sources romandes du Moyen Âge.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
Travaux législatifs des plaids de mai. États et audiences. [Neuchâtel, Suisse].
MATILE, G.-A., 1837 -
La coutume.
GILLISSEN, John, 1982 -
Coutumes et coutumiers neuchâtelois à la fin de l'Ancien Régime. [Neuchâtel, Suisse].
FAVARGER, Dominique, 1967 -
Essai sur la notion de source de droit. Réflexions pour servir à la publication des sources de l'ancien droit neuchâtelois [Neuchâtel, Suisse].
FAVARGER, Dominique, 1970 -
Déclaration ou points de coutume rendus par le Petit-Conseil de la ville de Neuchâtel [Suisse].
MATILE, Georges-Auguste, 1836 -
Connaissance et preuve de la coutume en Europe occidentale au Moyen Âge et à l'époque moderne. (Rapport de synthèse).
POUDRET, Jean-François, 1990 -
La coutume dans les pays de droit écrit.
POUMARÈDE, Jacques, 1990 -
Les coutumes de Toulouse (1286) et leur premier commentaire (1296). [Toulouse, Haute-Garonne].
GILLES, Henri, 1968 -
<i>Consuetudines, consuetudo</i> : Quelques remarques sur l'application de ces termes dans les sources française des premiers temps capétiens (à l'exception du Midi).
GUILLOT, Olivier, 1983 -
La coutume dans le droit français des pays de coutumes aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles.
VANDERLINDEN, jacques, 1990 -
Essai sur la connaissance et la preuve des coutumes en justice dans l'ancien droit français et dans le système romano canonique.
PISSARD, Hyppolyte, 1910 -
Les us et coutumes de la Béroche en 1398. [La Béroche, région de canton de Neuchâtel, Suisse].
PIERREHUMBERT, William, 1932 -
Enquêtes sur la coutume du Pays de Vaud et coutumiers vaudois à la fin du Moyen Âge. Contribution à l'étude des rapports entre coutume et droit écrit. [Canton de Vaud (Suisse romande)].
POUDRET, Jean-François, 1967 -
Le rôle des assesseurs de justice dans la formation des coutumes des pays romands
POUDRET, Jean-François, 2009 -
La composition des cours de justice dans les pays romands et son influence sur la formation de la coutume (1250-1500).
POUDRET, Jean-François, 2000 -
Coutumes et libertés. Recueil d'articles.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
Les coutumes de l'Agenais (XIII-XVe siècles).
OURLIAC, Paul, 1962 -
Travail, mœurs et coutumes pendant les toutes premières années du bassin industriel de Decazeville (période 1827-1842) à travers quelques lettres adressées à François Cabrol, directeur des « Houillères et fonderies de l'Aveyron ».
MAZARS, Lucien, 1962 -
Les anciens coutumiers bourguignons et la dévolution successorale <i>ab intestat</i>.
MAILLET, Jean, 1962 -
Le duel judiciaire dans les coutumes méridionales.
CARBASSE, Jean-Marie, 1975 -
La rédaction des coutumes dans le passé et dans le présent : essai de synthèse.
GILISSEN, John, 1962 -
Le projet de rédaction de la coutume d'Eu [Seine-Maritime] en 1579.
FILHOL, René, 1961 -
Une coutume forestière locale : la coutume de Gourchelles [Oise] (1202).
DUVAL, Michel, 1962