Coutumes - Coutumiers
Collection
Contenus
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Barthélémy de Chasseneuz (Chasseneux) (1480-1541). [+ bibliographie].
DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 2007 -
Servage tardif et droit de mainmorte dans la coutume de la Franche-Comté au XVIIIe siècle.
BUEB, Renaud, 2010 -
La coutume de Nivernais du XVIe au XVIIIe siècle.
DUPIN, André, 1856 -
<i>Les Coustumes générales et ordonnances du Parlement du Duché de Bourgogne. Dijon, P. Grangier, 1531</i>. Note additionnelle.
Parlement de Bourgogne,, 1909 -
Le Poitou au carrefour des influences coutumières et de droit écrit [résumé de communication].
YVER, Jean, 1989 -
De quelques crimes et délits dans les coutumes méridionales au Moyen Âge.
ROUSSEAU, Michel, 1962 -
Un coutumier janséniste.
RITCHIE, Carson I. A., 1963 -
Notice : Droit du XVIIe siècle (Caractères généraux du).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Aperçu sur le système des preuves dans la France coutumière du Moyen Âge.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
L'aubain dans la France coutumière du Moyen Âge.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Les édits civils de la République de Genève et la coutume de Berry: de l'influence du droit coutumier de la France sur l'oeuvre du réformateur Germain Colladon.
MEYLAN, Guerric, 2009 -
Coutumes et usages des étangs de la Dombes et de la Bresse... réunis, mis en ordre, annotéis et suivis... d'un tableau des mesures par A. Truchelut.
RIVOIRE, Charles, 1881 -
Coutumes et usages des étangs de la Dombes.
REYNAL, Laurent, 2005 -
La forme religieuse du mariage dans le droit angevin de Sicile [résumé de communication].
MARONGIU, Antonio, 1963 -
Livret des ordonnances et coutumes de la Congrégations des religieuses augustines de l'Immaculée Conception.
Augustines,, 1963 -
Fondements de l'exclusion successorale des filles dotées dans l'Ouest de la France
THIREAU, Jean-Louis, 2009 -
Actes de notoriété et certificats de coutume: d'un droit intercoutumier au droit international privé.
DAVID, Jacqueline, 2009 -
La notion d'<i>auctoritas</i> canonique par rapport à la foi, à la coutume et à l'usage.
LEFEBVBRE, Charles, 1962 -
La condition de la femme commune en biens dans l'ancien droit lorrain : l'exemple du comté de Vaudémont.
Jean COUDERT,, 2010 -
Le droit Saint-Pierre. [Coutumes médiévales des terres de l'abbaye de Remiremont (Vosges)].
Jean COUDERT,, 2010 -
Jalons pour une histoire des échevinages ruraux en Lorraine (1450-1600).
Jean COUDERT,, 2010 -
Pitance ou ripaille? Les usages alimentaires et les rituels du repas et de l'hospitalité au sein des seigneuries rurales d'après les rapports de droits lorrains (1300-1635).
Jean COUDERT,, 2010 -
L'évêque de Metz et ses paysans : l'exemple du ban de Rémilly vers 1300 d'après les rapports des droits.
Jean COUDERT,, 2010 -
Les rapports de droits en Lorraine.
Jean COUDERT,, 2010 -
Le mythe impérial au service des ducs de Lorraine : les fiefs barrois au XVIe siècle.
Jean COUDERT,, 2010