Coutumes - Coutumiers
Collection
Contenus
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De l'exclusion coutumière des filles dotées à la renonciation à succession future dans les coutumes de Toulouse et de Bordeaux.
MAILLET, Jean, 1952 -
Système de la coutume, structures familiales et coutume d'héritage en France au XVIe siècle.
LE ROY-LADURIE, Emmanuel, 1972 -
Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien régime.
GAY, Jean, 2007 -
Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy.
DUBREUIL, J., 1815 -
Exposé de la législation coutumière de l'Artois.
LECESNE, Edmond, 1969 -
Notice sur un manuscrit du grand coutumier de France conservé à la bibliothèque du Vatican.
Rozière, Eugène de, 1864 -
De la condition des enfants nés hors mariage dans l'Antiquité et au Moyen Age en Europe [Deuxième article].
MORILLOT, Léon, 1866 -
Etudes sur le droit de l'Anjou au Moyen Âge.
ESPINAY, G. d', 1862 -
De la preuve de la lésion dans les actes faits par des mineurs.
VILLEQUEZ,, 1861 -
Essai historique et critique sur l'âge de la majorité.
AMIABLE, Louis, 1861 -
De l'institution contractuelle dans l'ancien droit français et d'après le Code Napoléon [Première partie].
ANOUILH,, 1860 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite].
CAQUERAY, G. de, 1860 -
Le droit de famille aux Pyrénées. Barège, Lavedan, Béarn et pays basque. [Fin].
CORDIER, Eugène, 1859 -
Le droit de famille aux Pyrénées. Barège, Lavedan, Béarn et pays basque. [Première partie].
CORDIER, Eugène, 1859 -
Cours de droit coutumier français dans ses rapports avec notre droit actuel.
GINOULHIAC, Charles, 1859 -
Histoire du droit français par M. F. Laferrière, membre de l'institut, inspecteur génral des facultés de droit.
BATBIE, Ans., 1859 -
Recherches sur le droit coutumier de l'Artois.
LEGENTIL, C., 1856 -
Les légistes au seizième siècle. Jean de Basmaison-Pougnet.
BARDOUX, Agénor, 1856 -
Anciennes coutumes du Poitou.
MINIER, M., 1856 -
Études sur le droit commercial, ou du droit fondé par la coutume universelle des commerçants.
FRÉMERY, A., 1833 -
Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France. [7e éd.].
CHÉRUEL, Adolphe, 1979 -
Les contrats dans le très ancien droit normand.
YVER, Jean, 1926 -
La date du "vieux coustumier de Poictou".
PORTEJOIE, Paulette, 1964 -
La solidarité familiale dans la région rémoise au XIVe siècle. [Reims, Marne]
CAILTEAUX, Lucien, 1964 -
Quand dans les années 1780 on reparlait de la réformation coutumière des années 1570. À propos de la liberté de disposer à cause de mort.
PETITJEAN, Michel, 1989