Coutumes - Coutumiers
Collection
Contenus
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Le Grand Coutumier de France.
ABLEIGES, Jacques d', 1868 -
Vents d'Usclades : us et coutumes dans les montages de l'Ardèche. [Usclades et Rieutord, Ardèche].
SAHUC, Régis, 2009 -
L'enfant et la cathédrale.
DEMOUY, Patrick, 2009 -
Coutumes du comté de Boulogne. [Boulogne-sur-Mer, Pas-de-Calais].
CLAUZEL-DELANNOY (édité par), Isabelle, 2009 -
Coutumes du bourg de Saint-Gauzens, Tarn : fondé le 20 février 1270 par Amaury, vicomte de Lautrec.
BAUDOUIN (publié par), Adolphe, 2008 -
La violence, l'ordre et la paix : résoudre les conflits en Gascogne du XIe au début du XIIIe siècle. [Ouvrage].
COUDERC-BARRAUD, Hélène, 2008 -
Nos aïeux aux Lumières (1715-1774).
CABON-DOUVISI, Marguerite, 2009 -
Nos ancêtres et les coutumes avant la création du Code civil.
BART, Jean, 2004 -
Bourjon et le Code civil.
MARTINAGE-BARANGER, Renée, 1971 -
Réformation des coutumes et Droit romain. Pierre Lizet et la coutume du Berry.
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 1981 -
La réception du droit romain dans les pays latins.
GAUDEMET, Jean, 1981 -
La coutume d'Auvergne (1510-2010).
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 2010 -
Les coutumes et le droit de contrats : les implications de la réception du droit commun en Espagne.
Del MAR SÁNCHEZ GONZÁLEZ, Dolores, 2010 -
Les bonnes mœurs et l'honneur dans la jurisprudence de la Cour de Cassation (1800-1850) : entre vieilles coutumes et ordre public.
CHARLIN, Frédéric, 2010 -
Droit et Mœurs. Implication et influence des mœurs dans la configuration du droit.
CHAMOCHO CANTUDO (sous la dir. de), Miguel Ángel, 2010 -
Volonté des contractants et norme usuelle interprétative dans l'ancien droit français.
DRAND, Céline, 2011 -
Étude sur le régime des biens entre époux dans la coutume d'Anjou (1508-1789). [Ouvrage].
LE CALONNEC, Joseph-François, 1963 -
Les origines de Labastide-Murat [en annexe : les coutumes de Labastide-Murat, XIII]. [Lot].
GESLÉ-BOUIGNOL, M., 1964 -
Coutumes de Prayssas. Traduction Française. [Lot-et-Garonne].
FONDA, Jean, 1964 -
Le droit d'aînesse avant 1789 dans la ressort de la coutume de Châteaudun. [Eure-et-Loir].
COUTUMIER, Marcel, 1964 -
<i>Corpus consuetudinum monasticarum</i>. T. I : <i>Initia consuetudinis benedictinæ : consuetudines, sæculi octavi et noni</i>.
HALLINGER (sous la dir. de), K., 1963 -
Les Grands jours d'Auvergne et la Coutume. [1665].
BERNARD, Philippe, 1967 -
Le coutumier des chanoines réguliers d'Aureil en Limousin au XIIIe siècle. [Haute-Vienne].
BECQUET, Jean, 1964 -
La succession testamentaire dans la coutume de Toulouse.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1950 -
Coutumes de Toulouse. [Haute-Garonne].
TARDIF, A., 1884