Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'émigration militaire à Nice au début de la Révolution (1789-1792).

  EUDE, Bernard, 1971

• P. de l'Espinasse, prêtre manceau émigré. [Le Mans (Sarthe)].

  DEBIEN, Gabriel, 1971

• Les Prémontrés français émigrés en Bavière (1793-1802).

  BACKMUND, Norbert, 1971

• Un aspect aconomique de l'émigration française dans le canton de Fribourg : J.B.J. Brémond  et la verrerie de Semsales sous la République helvétique (1798-1803). [Canton de Fribourg (Suisse romande)].

  ANDREY, Georges, 1969

• La caisse d'émigration (1797-1807).

  VIDALENC, Jean, 1969

• Un prélat bourguignon en émigration : René de Mérinville, évêque de Dijon à Kremsmünster. [Autriche].

  PITSHMANN, P. Benedikt, 1969

• Contribution à l'étude de l'émigration de Charles-Balthazar-Julien Fevret de Saint-Mémin aux États-Unis, de 1793 à 1814.

  HÉRARD, Madeleine, 1969

• les mesures prises en 1809-1810 à l'égard des Français ayant porté les armes contre la France.

  GOASGUEN, Claude, 1969

• Fondements idéologiques et pratiques de l'émigration contre-révolutionnaire (1789-1805). L'exemple du prince Louis-Joseph de Condé.

  PÉPY, Émilie-Anne, 2001

• Terreur et résistance locale : le cas de la famille de Loménie.

  TOURNERIE, Jean-André, 1997

• L'émigration forcée du clergé charentais en 1792.

  BUREAU, P., 1968

• L'armée royale devant l'impact révolutionnaire : officiers "patriotes" et "aristocrates", les serments, la désertion et l'émigration.

  BODINIER, Gilbert, 1992

• Étude de l'émigration et de la vente des biens des émigrés (1792-1827). Les étapes de la législation et l'utilisation des documents.

  BOULOISEAU, Marc, 1962

• Étude de l'émigration et de la vente des biens des émigrés (1792-1827).

  BOULOISEAU, Marc, 1947

• La révolution au village : Saint-Sernin-du-Plain de 1789 à 1804. [Saône-et-Loire].

  PHILIPPON, Jean, 2009

• Les ecclésiastiques français émigrés dans l'État pontifical (1792-1800).

  PICHELOUD, René, 1968

• État du mobilier garnissant la maison d'un officier de marine au moment de la Révolution de 1789, d'après les inventaires dressés en mai 1792 pour les biens des émigrés.

  MACHENAUD,, 1966

• Le séquestre des biens des émigrés et de leurs parents dans le district de Fontenay en Vendée. [Fontenay-le-Comte].

  RICHARD, Philippe, 1967

• Un journal d'émigré en 1792.

  MAEGHT, Xavier, 1967

• Souvenirs d'émigration (1793-1800).

  BUCELLI d'ESTRÉES, Albert, chevalier de, 1967

• Le droit de l'émigration (1789-1804) : contribution à l'étude d'une législation d'exception.

  MÉLIS, Jean-Pierre, 1966

• Les Français exilés, émigré, réfugiés en Pennsylvanie, de 1789 à 1800. [États-Unis d'Amérique].

  COULET du GARD, René, 1966

• La vie quotidienne des émigrés.

  CASTRIES, René de La Croix, duc de, 1966

• Contribution à la connaissance des émigrés français de Madrid. [Espagne].

  ALCOUFFE, Daniel, 1966

• Quelle propriété pour le droit naturel ? La logique du contrat social à l'épreuve de la nationalisation des biens du clergé et du séquestre des biens des émigrés.

  BIGOT, Grégoire, 2005