Révolution française (1789-1799)
Collection
Contenus
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Tableaux de la composition personnelle du tribunal de cassation depuis son origine jusqu'à la Constitution de l'An VIII [Première partie].
RENOUARD,, 1861 -
La Belgique sous l'annexion à la France (1795-1813) : l'acceptation des nouvelles institutions judiciaires et du droit français.
VAN GOETHEM, Herman, 1997 -
Le droit de famille aux Pyrénées. Barège, Lavedan, Béarn et pays basque. [Fin].
CORDIER, Eugène, 1859 -
La Révolution et les juridiction consulaires.
HILAIRE, Jean, 1989 -
Les Républiques sœurs.
HAROUEL, Jean-Louis, 1997 -
Fédéralistes ! Et pourquoi ?
CORNU, Laurence, 1991 -
Au pays d'Arnay en 1796. Le commissaire Cottin et les prêtres insermentés. [Arnay-le-Duc, Côte-d'Or].
DUPAQUIER, J., 1960 -
Tribunaux de famille et assemblées de famille à Rouen sous la Révolution. [Seine-Maritime].
PHILIPS, Roderick G., 1980 -
À propos des sociétés de pensée et de la Révolution, la société littéraire d'Arnay-le-Duc en Bourgogne.
RICHARD, Hugues, 1990 -
Contribution à l'étude des municipalités de canton de l'an III.
VERGUES, Joseph, 1902 -
Autonomie et unité dans les cahiers de doléances.
COURVOISIER, Claude, 1992 -
Juges extraordinaires, juridictions d'exception, commissions... à la fin de l'Ancien Régime et au début de la Révolution
BART, Jean, 2011 -
Histoire de l'enlèvement et de la captivité de Pie VI, traduite par l'Abbé A de Lacouture.
BALDASSARI, abbé, 1839 -
La captivité et la mort de Pie VI, par le général de Merck, commandant la citadelle de Valence, à l'époque de la détention du souverain Pontife.
MERCK, Général de, 1814 -
La captivité de Pie VI à Valence. [Drôme].
FRANCLIEU, Aimée-Marie, 2001 -
Dijon, ville pontificale ? [Côte-d'Or].
PETITJEAN, Michel, 2010 -
L'institution d'héritier et le legs universel dans le droit intermédiaire et le code civil.
BLOCH, Claudine, 1974 -
Le projet de code forestier de l'an VII.
WEYD, Pierre, 1912 -
Le projet de code forestier de l'an IV.
WEYD, Pierre, 1905 -
Les projets forestiers de la Révolution (1789-1799).
BUTTOUD, Gérard, 1979 -
La dévastation révolutionnaire des forêts.
WORONOFF, Denis, 1988 -
L'administration des Eaux et Forêts de 1789 à l'an IX.
GRAND-MESNIL, Marie-Noëlle, 1992 -
La justice pénale pendant la Révolution française. Quelques réflexions sur les droits de l'homme.
CARBASSE, Jean-Marie, 1992 -
Tribunaux de famille et assemblées de famille à Rouen sous la Révolution.
PHILLIPS, Roderick G., 1980 -
Les origines révolutionnaires de la fonction publique : de l'employé au fonctionnaire.
PATAULT, Anne-Marie, 1986