Révolution française (1789-1799)
Collection
Contenus
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Le bureau de paix et de conciliation du district de Tours (1791-1792). [Indre-et-Loire].
COGNAULT, Jérôme, 1990 -
La révolution de l'organisation judiciaire civile à Angers. Débats et nouvelle juridictions (1789-1791). [Maine-et-Loire].
CHEVALIER, Emmanuel, 1996 -
Justice et répression à Belpech pendant la Révolution (1790-1800). [Aude].
CAZENAVE, Jean, 1985 -
Les régicides.
LEBIGRE, Arlette, 1993 -
1789 : la justice dans tous ses états.
LEBIGRE, Arlette, 1789 -
Le procès de Louis XVI : l'accusation et la procédure.
LAINGUI, André, 1993 -
Les alarmes du pénal, du sujet gibier de justice à l'État en proie à ses citoyens.
CASTAN, Nicole, 1989 -
Le contentieux privé à la fin du XVIIIe siècle et son mode de règlement.
CASTAN, Nicole, 1988 -
Les tribunaux civils de Paris pendant la Révolution (1791-1800). Documents inédits recueillis avant l'incendie du palais de justice de 1871 [2 volumes].
CASENAVE,, 1905 -
Les procédures de conciliation mises en place par la Constituante aux tribunaux de paix et de famille de Figeac (Lot) au cours des premières années de la Révolution.
CALMON, Philippe, 1992 -
La justice de paix de Magny à la fin du XVIIIe siècle. [Magny-en-Vexin (Val-d'Oise)].
BOURRUT, Abel, 1904 -
Nouveauté et modernité du droit révolutionnaire : la procédure civile.
BLOCH, C., 1987 -
L'application du calendrier révolutionnaire à l'état civil.
DONAT, Jean, 1935 -
Revendications métayères : du droit de l'égalité au droit au bénéfice.
ABERDAM, Serge, 1989 -
La Révolution et les luttes des métayers.
ABERDAM, Serge, 1975 -
La justice de paix de Trélon de 1790 à 1804. [Nord].
ZDUNIAK, Christophe, 2001 -
<i>Ars judicandi</i> ou <i>ars inveniendi</i> ? Logique judiciaire de la justice de paix révolutionnaire (1792-1794).
ZANDER, Hartwig, 1995 -
Patriotisme et Terreur.
VIGUERIE, Jean de, 1997 -
La justice de paix de Saint-Amand : société et famille sous la Révolution française. [Saint-Amand-les-Eaux (Nord)].
VERHAGUE, Nicolas, 2003 -
Les agents nationaux des districts et des municipalités et les agents maritimes auprès des grands ports, auxiliaires de la police et de la justice révolutionnaire en Bretagne.
TRIPIER, Yves, 1984 -
Terreur et résistance locale : le cas de la famille de Loménie.
TOURNERIE, Jean-André, 1997 -
La justice de paix dans le canton de Château-Gombert (1790 et les années suivantes). [Marseille (Bouches-du-Rhône)].
TEN RAA, Christiaan. M. G., 1987 -
Une justice de paix municipale : La Flotte-en-Ré [Charente-Maritime].
TAUZIA, David, 1998 -
La justice révolutionnaire à Auch. Histoire de la Commission extraordinaire de Bayonne, d'après les documents originaux. [Gers, Pyrénées-Atlantiques]
TARBOURIECH, Amédée-Caprais, 1869 -
La presse de la terreur en Midi toulousain.
TAILLEFER, Michel, 1997