Révolution française (1789-1799)
Collection
Contenus
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Révolutionnaires, nouveaux pères . Forcément nouveaux père ! (le droit révolutionnaire de la paternité).
MULLIEZ, Jacques, 1988 -
Justice de paix et sensibilités collectives (1790-1795) : Le Mans, canton de campagne. [Sarthe].
MORICELLY, William, 2017 -
Les débuts de la justice de paix à Clamecy (1790-1797). [Nièvre].
MILANDRE, Ch.-P., 1946 -
Le statut juridique de la famille d'après la jurisprudence du tribunal de district de Nancy (de 1790 à l'an III). [Meurthe-et-Moselle].
MATHIEU, Geneviève, 1953 -
Les premiers juges de paix des Deux-Sèvres (1790-1810).
MAILLOT, Paul, 1953 -
Une création de l'Assemblée constituante : la conciliation judiciaire.
LÉONNET, Jean, 1989 -
Étude de la justice de paix dans les cantons d'Iffendic et de Montfort de 1790 à 1799 : justice, pouvoir et société au temps de la Révolution française. [Iffendic et Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine].
LEGUÉRINEL, Karine, 1999 -
La vie et l'œuvre d'un constituant : Thouret (1746-1794).
LEBÈGUE, Ernest, 1910 -
L'affaire Nedelec ou le juge de paix de Fouesnant, jugé et guillotiné. [Finistère].
LE FAOU-MACHAUX, Danielle, 2001 -
Les juges de paix élus sous la Révolution. Notes et documents inédits.
JANVROT, Victor, 1883 -
Les juges de paix élus sous la Révolution.
JANVROT, Victor, 1883 -
Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et en Hollande, 1794-1815 : contribution à l'histoire du système continental napoléonien.
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1993 -
Le élections du juge de paix dans le département du Nord (1790-an XI).
HUMBERT, Sylvie, 1997 -
Orateurs de la Révolution française. I. Les constituants.
FURET, François, 1989 -
Montignac et son juge de paix Joseph Joubert en 1791-1792. [Dordogne].
FOURNIAU, Paulette, 1994 -
Les innovations en matière de justice civile ou la "Cité idéale".
ROYER, Jean-Pierre, 1989 -
La Révolution et l'ordre juridique privé : rationalité ou scandale ? [2 volumes]
PERTUÉ (sous la dir. de), M., 1988 -
Le personnel des justices de paix dans l'Yonne pendant la Révolution (1790-1804)
DELASELLE, N., 1992 -
Les actes de la justice de paix. Témoignage pour l'histoire de la Révolution ? Un exemple, l'individu dans le canton d'Ébreuil. [Allier].
DURAND-COQUARD, Claude, 1992 -
La justice et les tribunaux à Agen pendant la Révolution (1789-1800). [Lot-et-Garonne].
DOUARCHE, Aristide, 1895 -
République, justice et divorce : l'expérience lilloise (1792-1804) ou l'impossible ménage à trois.
DEMARS, Véronique, 1993 -
Société rurale et Révolution : essai d'analyse à partir des actes de la justice de paix d'un canton de l'Allier de 1791 à 1798.
COQUARD, Claude, 1992 -
Société rurale et Révolution : l'apport des actes de la justice de paix de l'Allier (1791-fin de l'an VI).
COQUARD, Claude, 1999 -
Une pratique électorale inédite : les juges de paix et leurs auxiliaires de justice en 1790 et 1792 dans le département de l'Allier.
COQUARD, Claude, 1996 -
La justice criminelle à Laon pendant la Révolution (1789-1800). [Aisne]. [2 tomes].
COMBIER, Amédée, 1882