Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les cahiers de doléances et les réformes de l'Assemblée Constituante en matière de justice.

  CUNIN, Bernard, 1990

• La coutume dans les discours de rentrée des audiences solennelles de la Cour d'appel de Riom au XIXe siècle. [Puy-de-Dôme].

  GARNIER, Florent, 2011

• Magistrats en majesté. Les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d'appel (XIXe-XXe siècles).

  FARCY, Jean-Claude, 1998

• Discours sur la vie et les travaux de Cambacérès prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour royale de Montpellier le 4 novembre 1846.

  MASSOT-REYNIER, J., 1846

• <i>La Cour de Caen sous le Consulat et l'Empire</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 16 septembre 1960. [Calvados].

  SICAMOIS, P., 1960

• Le connétable de Lesdiguières. Discours de rentrée de la Cour d'appel de Chambéry, septembre 1960.

  PELLISSIER, M., 1960

• Cour d'appel de Constantine [Algérie]. Audience de rentrée du 2 octobre 1959. Deux humanismes, médecine et droit, discours.

  SALFATI, A., 1959

• Cour d'Appel d'Amiens [Somme]. Audience solennelle de rentrée tenue le 2 octobre 1945. Une belle figure du Palais et des lettres : Saint-Albin Berville (1788-1868), discours.

  CAMUS, A., 1959

• <i>Philippe-Antoine Merlin de Douai, secrétaire du Roy, président de la Convention, procureur général impérial (1754-1838)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 3 octobre 1938, Paris, Gazette du Palais, 34 p.

  FALCO, R., 1939