Baux à acapte (droit de mutation)
Collection
Contenus
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L'abbaye de Mazan au XVe siècle : commentaires et réflexions à partir de quelques baux à acapt. [Mazan-l'Abbaye (Ardèche)]
BESSON, Charles, 1997 -
La seigneurie foncière des hospitaliers d'Arles d'après le cartulaire de Trinquetaille : les ressources de l'acapte. [Bouches-du-Rhône].
VERDON, Laure, 1999