Dégrèvements fiscaux
Collection
Contenus
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"C'est le moment de donner". [Fiscalité royale, dégrèvement, intendance d'Auvergne, XVIIIe siècle].
DURIF, Roger, 1992 -
Note sur les dégrèvements de capitation dans l'élection de Rivière-Verdun à la fin de l'Ancien Régime. [Gascogne (Haute-Garonne, Tarn-et-Garonne, Gers et Hautes-Pyrénées)].
BORDES, Maurice, 1977 -
Entre affaire d'Etat et misère des communautés: l'indemnisation des dommages aux récoltes en Languedoc de la fin du XVIIe siècle à la fin du XVIIIe.
DURAND, Stephane, 2008