Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'article 90 du Code forestier de 1827 et les communaux boisés de Provence.

  DUMOULIN, Jacqueline, 1992

• Délinquance et communaux boisés en Provence au XIXe siècle.

  DUMOULIN, Jacqueline, 1998

• Budget communaux et gestion forestière (L'exemple du département de Vaucluse de 1827 à 1900).

  DUMOULIN, Jacqueline, 1991

• La forêt provençale au XIXe siècle. Histoire des communaux boisés soumis au régime forestier. [Bouches-du-Rhône, Vaucluse, Var].

  DUMOULIN, Jacqueline, 2002

• La protection des communaux boisés en Provence au XIXe siècle.

  DUMOULIN, Jacqueline, 2003

• L'exploitation des communaux boisés soumis à l'article 90 du Code Forestier.

  DUMOULIN, Jacqueline, 2002