Juges consulaires
Collection
Contenus
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Commerce et justice : le tribunal de la conservation des foires et les marchands à Lyon (1655-1780). [Rhône]. [Thèse].
SAINT-CAST, Benoît, 2021 -
Les juges et consuls au XVIIIe siècle : représentation et représentativité du milieu marchand. [Thèse].
TAFFIN, Géraldine, 2014 -
Les juges des tribunaux de commerce : des magistrats élus et bénévoles, entre monde économique et monde judiciaire. [Thèse].
FLUSIN-FLEURY, Déborah, 2008 -
Perspectives historiques de l'élection des juges consulaires.
HILAIRE, Jean, 1998 -
L'élection des premiers juges du tribunal de commerce du Havre (1791). [Seine-Maritime].
MANNEVILLE, Philippe, 1995 -
La participation Des citoyens à la justice en France. [Thèse].
BARA, Sofia, 2017 -
Dimensions analytiques et herméneutiques d'une histoire historienne du Droit. [Juges consulaires].
HOOK, Jochen, 1989 -
Comment pouvait-on être juge-consul (à Angers au XVIIIe siècle). [Maine-et-Loire].
CHASSAGNE, S., 1969 -
Consuls et juges consulaires de Bordeaux : quatre cents ans de juridiction. [Gironde].
DUFOURG, Robert, 1964 -
Origines des juges-consuls d'Auxerre [Yonne].
SIMONEAU, R., 1932 -
Fonctionnement et enjeux des tribunaux de commerce au cours des XIXe et XXe siècles.
ARMAND-PRÉVOST, Michel, 2007 -
La juridiction consulaire devant la justice de l'Ancien Régime. Rivalités de conflits avec les autres juridictions.
MATSUMOTO, Emi, 2002 -
Le tribunal de commerce de Beaune. Étude institutionnelle et analyse jurisprudentielle de 1790 à 1807. [Thèse].
LAPORTE-ESTIVAL, Emmanuelle, 2004