Authentification des actes
Collection
Contenus
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Les origines canoniques de la notion moderne d’acte authentique ou public.
ROUMY, Franck, 2011 -
Les origines de la dualité de systèmes d’authentification des actes privés sous l’Ancien Régime.
HILAIRE, Jean, 2011 -
La notion de sceau authentique au Moyen Âge : doctrine et pratique. [Thèse].
DEGOUZON, Arnaud, 2014 -
L'authentification des actes privés dans la France médiévale : notariat public et juridiction gracieuse.
BAUTIER, Robert-Henri, 1989 -
Les notaires du Périgord et leur seing manuel.
FOURNIOUX, Bernard, 1990 -
Aux origines du sceau : du sceau de tabelllion romain à celui de notaire public.
ROUZET, Gilles, 1989 -
Le Sceau de l'An XI.
ROUZET, Gilles, 1988 -
L'authentification des actes par l'échevinage dans le Nord de la France.
SELLIER, H., 1934 -
Notice "Contreseing".
BRANCHET, Bernard, 2003