Procès fiscaux
Collection
Contenus
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La Monarchie "État de justice" et le conflit des ordres du Dauphiné autour du procès des tailles (1500-1640).
CHOMEL, Vital, 1988 -
Une lutte de deux siècles et demi contre l'exemption fiscale (1530-1789) : le procès des tailles de Provence, textes et documents.
BLAUFARB, Rafe, 2010 -
La taille dans le Comté de Provence. Analyse de quelques procès mus entre nobles et communautés d'habitants au sujet de cet impôt.
JOURDAN, A., 1953 -
Le procès de la mainmorte de Fort-du-Plasne et du Lac-des-Rouges-Truites (1757-1763). [Jura].
BOUVET, Louis, 2007 -
Un procès de dîme au XVIIe siècle : Chambrier-Mage de l'abbaye de la Chaise-Dieu contre deux habitants de La Bastide, paroisse de Saint-Pal-de-Murs. [Saint-Pal-de-Senouire, Haute-Loire]
TRÉVIS, Auguste, 1963 -
Le procès des dîmes de Talmont. [Talmont-Saint-Hilaire, Vendée].
FAUCHEUX, Marcel, 1963 -
Procès entre le curé de Lainsecq et de Sainpuit [Yonne] au sujet des dîmes et droit curiaux sur une maison et ses dépendances au XVIIe siècle.
REGNIER, abbé E., 1938