Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La procédure d'appel devant la Tournelle criminelle du Parlement de Paris. Étude de quelques procès criminels jugés au Châtelet de Paris entre 1738- et 1790.

  VIDAL, Céline, 2004

• Bien commun et chose publique : Traités et procès à la fin du Moyen Âge.

  NAEGLE, Gisela, 2006

• La place du secret dans l'ancien procès pénal.

  CARBASSE, Jean-Marie, 2000

• La résolution des litiges en justice durant le Haut Moyen Âge : l'exemple de l'<i>apennis</i> à travers les formules, notamment celles d'Auvergne et d'Angers.

  LAURANSON-ROSAZ, Christian, 2001

• Le procès de Satan.

  JACQUIN, R., 1962

• Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle, suivie du Style de la Chambre des Enquêtes, du Style des commissaires du Parlement et autres.

  GUILHIERMOZ, Paul, 1902

• "Which of the two is the best ?". La comparaison des procédures criminelles française et anglaise dans l'oeuvre codificatrice de James Fitzjames Stephen (1860-1882).

  SOLEIL, Sylvain, 2008

• La langue du droit dans le théâtre de Molière.

  PARINGAULT, Eug., 1861

• De la condamnation aux frais des procès criminels dans les cas où il n'intervient pas de répression.

  PARINGAULT, Eug., 1859

• Épices et coût du procès - réflexion sur l'économie de la justice civile sous l'Ancien Régime.

  FRÉGER, Laurie, 2008

• "<i>Teste estote</i>".

  BISCARDI, Arnaldo, 1971

• Le coût des procès civils au milieu du XIXe siècle.

  SCHNAPPER, Bernard, 1981

• Les questions incidentes dans le procès romain classique.

  LEMOSSE, Maxime, 1988

• L'exception d'incompétence sous l'Ancien Régime (avril 1667-août 1789): une norme hybride dans une organisation juridictionnelle complexe.

  VOUTYRAS-PIERRE, Anne-Marie, 1996

• <i>Per rerum naturam factum negantis probatio nulla sit</i>. Le problème de la preuve négatives chez les glossateurs.

  MAUSEN, Yves, 2009

• Imaginer la loi : le droit dans la littérature.

  GARAPON (sous la dir. de), Antoine, 2008

• Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement de Parlement au XIVe siècle.

  GUILHERMOZ, P., 1926

• <i>Liber amicorum</i> Vincent Durtette.

  anonyme,, 2009

• Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle... du 16 septembre 1959. Discours.... Curieux procès en Normandie.

  HARDY, L., 1960

• La défense des plaideurs et le déroulement du procès avant l'apparition des avocats : le cas lorrain.

  COUDERT, Jean, 1993

• Vérité historique, Vérité judiciaire à travers les grands procès issus de la Seconde guerre mondiale.

  DEPERCHIN, Annie, 2001

• Deux procès devant le cour sénéchale de Tartas [Landes] et devant le parlement de Bordeaux aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  CHAUTON, Charles de, 1957

• Deux procès de la cour sénéchale de Tartas [Landes] devant le Parlement de Bordeaux [Gironde].

  CHAUTON, Charles de, 1957

• Grande plaidoiries & grands procès : du XVe au XXe siècle [nouv. éd.].

  CORATO (sous la dir. de), Nicolas, 2005

• La victime dans le procès pénal.

  CHASSAING, Jean-François, 2004