Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Recherches sur la seigneurie : procès pour des prééminences d'église à Baden (1464-1756). [Morbihan].

  GALLET, Jean, 1973

• Procès en parlement de Paris sur la coutume de La Rochelle (20 mai 1566).

  FILHOL, René, 1970

• Les grands procès de l'histoire. Les procès d'intolérance religieuse : Savonarole, Michel Servet.

  Anonyme,, 1970

• Enquête sur les commodités du Rouergue en 1552 : procès avec l'Agenais, le Quercy et le Périgord.

  BOUSQUET, Jacques, 1969

• Étude sur la procédure par contumace en Poitou au XVIe siècle : le procès de Claude de Beaulau et l'adjudication de la seigneurie de Fernay (1578-1605).

  JUBERT, Gérard, 1969

• Suspicion de sorcellerie et procès en sorcellerie dans le Bourbonnais, du XIIIe au XVIIe siècle.

  LAURENT, Dominique, 2009

• Les sorciers du Carroi de Marlou. Un procès de sorcellerie en Berry, 1582-1583. [Cher].

  JACQUES-CHAQUIN (édité par), Nicole, 1996

• Un procès criminel à Lutry en 1540. [Canton de Vaud, Suisse romande].

  BLASER, André, 1961

• Compte rendu : Henry Ansgar Kelly, Louis W. Karlin, Gerard B. Wegemer (dir). <i>Thomas More's Trial by Jury : A procedural and Legal Review with a Collection of Documents</i>.

  GODDING, Philippe, 2012

• Les grands procès de l'histoire de France. 17. Les grandes conjurations, Cadoudal. Bastin-Thiry. 18. Urbain Grandier, Sade.

  BERTIN (sous la dir. de), Claude, 1968

• Le procès posthume du moine Jacques Clément, assassin d'Henri III.

  BONNAUD, Eleanore, 2012

• Sorcellerie, justice criminelle et société dans la France moderne (l'ego-histoire d'un Américain à Paris).

  SOMAN, Alfred, 1993

• Les procès de sorcellerie au Parlement de Paris (1565-1640).

  SOMAN, Alfred, 1977

• Les marchands étrangers et l'argent : procès économiques au Parlement de Paris dans la seconde moitié du XVIe siècle.

  HOULLEMARE, Marie, 2005

• Les procès de Louis de Berquin. Épisodes dans la lutte du Parlement de Paris contre l'absolutisme royal.

  FARGE, James K., 2005

• Une lutte de deux siècles et demi contre l'exemption fiscale (1530-1789) : le procès des tailles de Provence, textes et documents.

  BLAUFARB, Rafe, 2010

• Un curieux procès au XVIe siècle entre deux seigneurs de Dannemois à propos de la danse de saint Mammès. [Essonne].

  SIBERTIN-BLANC, Brigitte, 1965

• Le procès de Paul Chevalier [ministre de l'Église réformée] à Lille et Tournai en 1564.

  HALKIN, Léon-E., 1965

• Maximilien de Béthune plaide contre l'évêque d'Orléans et perd son procès. [Loiret].

  MARTIN, Louis, 1964

• Registres de la Compagnie des pasteurs de Genève au temps de Calvin. T. I : 1546-1553 [délibérations..., ordonnances ecclésiastiques, procès de Jérôme Bolsec].

  BERGIER, Jean-François, 1964

• Pierre Turrel, recteur des écoles de Dijon et astrologue : un procès politique en 1528.

  CASTAN, André, 2002

• Étude analytique du ms. J. 851 des Archives nationales. Documents sur le procès de Jean de Roma, inquisiteur.

  SAMBUC, Jean, 1963

• Un procès politique en 1523 : le prisonnier de Loches, Jehan de Poitiers, seigneur de Saint-Vallier. [Indre-et-Loire].

  MALOREY, Gabriel, 1961

• Accusation et procès de Michel Servet (1553).

  BERGIER, Jean-François, 1962

• Les procès politiques (XVIe-XVIIe siècle).

  BERCÉ (édité par), Yves-Marie, 2007