Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les questions religieuse dans le Tiers-État du bailliage de Baume (les Dames) [Doubs] à la veille de la Révolution.

  JOUVENOT, Robert, 1979

• Justice et police vues par le Tiers-État du bailliage de Baume-les-Dames [Doubs].

  JOUVENOT, Robert, 1973

• Les cahiers de doléances du bailliage de Laval [Mayenne] [fin].

  MARTIN-SANÉ, M.-A., 1961

• L'anglomanie dans les cahiers de doléances.

  LÉVÊQUE, Paul-Jacques, 1962

• Les cahiers de doléances de la ville de Morlaix [Finistère].

  LEGOHÉREL, Henri, 1962

• Le cahier de doléances de Puttelange-lès-Sarralbe. [Puttelange-aux-Lacs, Moselle].

  HIEGEL, Henri, 1962

• Un village de la Marche de Marmoutier : étude du cahier de doléances de Lochwiller [Bas-Rhin].

  THOMANN, Marcel, 1961

• Les paysans de l'Ouest.

  SCHNERB, Robert, 1961

• Les cahiers de doléances du bailliage de Laval [Mayenne] (suite et à suivre).

  MARTIN-SANÉ, M.-A., 1960

• Les cahiers de doléances en Lorraine avant les Etats Généraux de 1789.

  ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2003

• Les cahiers de doléances de Saint-Sulpice-Laurière et de Folles [Haute-Vienne] (1er et 4 mars 1789).

  DECANTER, Jacques, 1961

• Chronique Haut-Saônoise : les cahiers de doléances (suite).

  Haute-Saône,, 1961

• Sénéchaussée de Tartas [Landes]. Cinq procès du clergé (1780-1789). Doléances des cahiers de 1789 concernant les dîmes ecclésiastiques.

  CHAUTON, Charles de, 1961

• Les deux cahiers de doléances de Bégaar [Landes].

  CHAUTON, Charles de, 1961

• Cahiers de doléances du Tiers-État du pays et jugerie de Rivière-Verdun pour les États généraux de 1789. [Gascogne (Haute-Garonne, Tarn-et-Garonne, Gers et Hautes-Pyrénées)].

  LIGOU (pub. par), Daniel, 1961

• Cahiers de doléances du Tiers-État du bailliage de Rouen [Seine-Maritime] pour les États généraux de 1789. [2 volumes].

  BOULOISEAU (pub. par), Marc, 1989

• Cahiers de doléances du bailliage de Sens [Yonne] pour les États généraux de 1789.

  PORÉE, Charles, 1908

• L'élaboration d'un cahier de doléances. Pierre-Claude Perrot, curé de Brazey-en-Plaine [Côte-d'Or].

  RICHARD, Jean, 1960

• Un cahier de doléances aux États généraux.

  QUINOT, R., 1960

• Les Landes à la fin de l'Ancien Régime. Les cahiers de doléances de 1789.

  DESMOULINS, Gérard, 1960

• Des institutions et des hommes. Mélanges offerts au professeur Maurice Gresset.

  DELSALLE (sous la dir. de), Paul, 2007

• La forêt comtoise de la conquête française à la Révolution (1674-fin XVIIIème siècle).

  VION-DELPHIN, François, 1985

• Le Cahier de doléances du Tiers État de Champagney [Haute-Saône], 1789.

  Cahier de doléances,, 2005

• Cahiers de doléances du Tiers État de la sénéchaussée de Château-du-Loir [Sarthe] pour les États généraux de 1789.

  BOIS, P., 1960

• Note sur le droit privé dans les cahiers de doléances de 1789.

  PRÉVOST, M.-H., 1959