Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le bailliage de Mouzon à la veille de la Révolution et ses Cahiers de doléances. [Ardennes].

  HUBRECHT, Georges, 1969

• Le bailliage de Mouzon (Notice historique suivie du texte des cahiers de doléances de 1789). [Ardennes].

  HUBRECHT, Georges, 1966

• Le cahier de doléances de Rigarda. [Pyrénées-Orientales].

  FRÉNAY, Étienne, 1966

• Les cahiers des États généraux de 1789 et la législation criminelle.

  DESJARDINS, Albert, 1883

• Les doléances du tiers état de la sénéchaussé de Ploermel à Propos des États de Bretagne. [Morbihan].

  BAGOT, Fernand, 1965

• L'organisation judiciaire civile, des cahiers de doléances à l'application de la loi des 16-24 août 1790 en Ille-et-Vilaine.

  LAURENT, Philippe, 1964

• La préparation des États généraux de 1789 à Saint-Rémy-de-Provence. [Bouches-du-Rhône].

  BONNET, Marcel, 1963

• Quelques remarques au sujet des cahiers de doléances de 1789 d'une paroisse et de sa trêve (La Chèze et La Ferrière). [Côtes-d'Armor].

  BAGOT, Fernand, 1964

• Le Bailliage de Baume-les-Dames en 1789. Cahiers de doléances. [Doubs].

  JOUVENOT, Robert, 1989

• Le bailliage d'Autun en 1789 d'après les cahiers des trois ordres. [Saône-et-Loire].

  MONTARLOT, Paul, 1892

• Cahiers des paroisses et communautés du bailliage d'Autun aux états généraux de 1789. Cahier du Clergé - II Affaires particulières de la province de Bourgogne. [Saône-et-Loire].

  CHARMASSE, Anatole de, 1885

• Cahiers des paroisses et communautés du bailliage d'Autun pour les états généraux de 1789. [suite et fin] [Saône-et-Loire].

  CHARMASSE, Anatole de, 1878

• Cahiers des paroisses et communautés du bailliage d'Autun pour les États généraux de 1789. [suite] [Saône-et-Loire]. [suite].

  CHARMASSE, Anatole de, 1877

• Cahiers des paroisses et communautés du bailliage d'Autun pour les états généraux de 1789. [suite] [Saône-et-Loire].

  CHARMASSE, Anatole de, 1876

• Cahiers des paroisse et communautés du bailliage d'Autun pour les États Généraux de 1789. [suite].

  CHARMASSE, Anatole de, 1875

• Cahiers des paroisses et communautés du bailliage d'Autun pour les états généraux de 1789. [Saône-et-Loire].

  CHARMASSE, Anatole de, 1874

• Les doléances des corporations d'arts et métiers de Toulouse en 1789. [Haute-Garonne].

  GODECHOT, Jacques, 1963

• Les cahiers de doléances de 1789 dans le Calvados.

  Cahiers de doléances,, 1986

• Les cahiers de doléances. [Seine-et-Marne].

  Cahiers de doléances,, 1988

• Les doléances des paysans bretons en 1789 : quelques cahiers de paroisses, territoire de l'actuel département des Côtes-du-Nord. [Côtes-d'Armor].

  BOURGES, Arthur, 2008

• 1789, doléances et élections dans le futur Morbihan. [2e éd.].

  Doléances,, 1988

• Cahiers de doléances de Blanzac (8 mars 1789). [Haute-Vienne].

  DECANTER, Jacques, 1963

• Malzéville (1789) : le cahier des doléances. [Meurthe-et-Moselle].

  CRONEL, André, 1963

• Les cahiers de doléances de Béning-lès-Saint-Avold. [Moselle].

  COLNAT, Jean, 1963

• Vœux et griefs saumurois lors des élections aux États généraux de 1789 (problème de méthode). [Saumur, Maine-et-Loire].

  BOULOISEAU, Marc, 1963