Droits patrimoniaux
Collection
Contenus
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Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux d'après le charte de franchise de Saint-Bonnet-le-Château. [Loire].
MIGNOT, Dominique-Aimé, 1986 -
Les biens et les droits patrimoniaux dans le diocèse de Limoux avant la Révolution. [Aude].
CASTEL, H., 1972 -
L'individu face au pouvoir seigneurial d'après les chartes de franchise de Suisse romande au Moyen Âge.
POUDRET, Jean-François, 1989 -
Les faussaires d'art.
TISSIER, Catherine, 1998