Le Conseil d'État sous la Restauration. [Thèse]
Item
Titre
Le Conseil d'État sous la Restauration. [Thèse]
[Thèse de l'École des chartes, 1972].
Introduction de la thèse :
Le Conseil d’État est une de nos plus anciennes institutions, et une de celles qui se sont le plus transformées au cours de leur histoire. Issu de la <i>curia regis</i>, devenu un élément essentiel du Conseil du roi sous la monarchie centralisée, il a connu, avec le Consulat et l’Empire, dans une organisation nouvelle, une époque de gloire et de splendeur, ce qui a fait considérer le Conseil d’État napoléonien comme l’ancêtre direct du Conseil d’État actuel : c’est en effet en 1950 qu’a été célébré le cent-cinquantenaire du Conseil d’État. Et pourtant, quelles différences entre le Conseil d’un empereur tout-puissant et notre Conseil d’État, conseil consultatif d’un gouvernement représentatif, en même temps que juge administratif suprême. L’évolution ne s’est pas faite insensiblement ; le pas décisif a été franchi sous la Restauration, en même temps que s’établissait durablement en France le système parlementaire.
Voilà qui suffit à montrer l’intérêt de l’étude du Conseil d’État à cette époque. Malgré deux thèses de doctorat en droit qui lui ont été consacrées par Ch. Léonardi en 1909 et par B. Olivier-Martin en 1941, en n’utilisant d’ailleurs que des sources imprimées, le Conseil d’État de la Restauration continuait à souffrir, à son grand désavantage, de la comparaison avec son prédécesseur ; tous les ouvrages qui abordent le sujet sont unanimes : le Conseil d’État fut amoindri sous la Restauration et ne fut plus que l’ombre de ce qu’il était. En outre, les incendies de 1871 nous ont privés de ses archives.
[Thèse de l'École des chartes, 1972].
Introduction de la thèse :
Le Conseil d’État est une de nos plus anciennes institutions, et une de celles qui se sont le plus transformées au cours de leur histoire. Issu de la <i>curia regis</i>, devenu un élément essentiel du Conseil du roi sous la monarchie centralisée, il a connu, avec le Consulat et l’Empire, dans une organisation nouvelle, une époque de gloire et de splendeur, ce qui a fait considérer le Conseil d’État napoléonien comme l’ancêtre direct du Conseil d’État actuel : c’est en effet en 1950 qu’a été célébré le cent-cinquantenaire du Conseil d’État. Et pourtant, quelles différences entre le Conseil d’un empereur tout-puissant et notre Conseil d’État, conseil consultatif d’un gouvernement représentatif, en même temps que juge administratif suprême. L’évolution ne s’est pas faite insensiblement ; le pas décisif a été franchi sous la Restauration, en même temps que s’établissait durablement en France le système parlementaire.
Voilà qui suffit à montrer l’intérêt de l’étude du Conseil d’État à cette époque. Malgré deux thèses de doctorat en droit qui lui ont été consacrées par Ch. Léonardi en 1909 et par B. Olivier-Martin en 1941, en n’utilisant d’ailleurs que des sources imprimées, le Conseil d’État de la Restauration continuait à souffrir, à son grand désavantage, de la comparaison avec son prédécesseur ; tous les ouvrages qui abordent le sujet sont unanimes : le Conseil d’État fut amoindri sous la Restauration et ne fut plus que l’ombre de ce qu’il était. En outre, les incendies de 1871 nous ont privés de ses archives.
Auteur
CHABIN, Michel
Année
1972
Type
Thèse
Titre du périodique
Numéro
1972, p. 42-50
Mot-clé
Conseil d'État (depuis l'an VIII)
Restauration
XIXe
Restauration
XIXe