Droits et usages concernant les travaux de construction publics ou privés, sous la troisième race des rois de France... de l'an 987 à l'an 1380, d'après les chartes et autres documents originaux.
Item
Titre
Droits et usages concernant les travaux de construction publics ou privés, sous la troisième race des rois de France... de l'an 987 à l'an 1380, d'après les chartes et autres documents originaux.
Edition
Cf. également : "Revue archéologique", 12e année, n° 2 (octobre 1855-mars 1856, p. 458-482.
https://www.jstor.org/stable/41746295
https://www.jstor.org/stable/41746295
Auteur
CHAMPOLLION-FIGÉAC, Aimé
Editeur
Paris, A. Leleux
Année
1860
Type
Monographie
Pages
396 p.
Mot-clé
Droit de la construction
Droit de l'urbanisme
Constructions urbaines
Expropriation pour cause d'utilité publique
Droit de l'urbanisme
Constructions urbaines
Expropriation pour cause d'utilité publique